CIT-Info

CIT-Info 2/2012 (PDF)

• Journées bernoises ‒ Partie générale
• La Géorgie devient le 48ème Etat membre de l’OTIF
• Symposium des juristes de l’IRU : Cohabitation ou confrontation des différents systèmes juridi­ques ?
• Journées bernoises ‒ Voyageurs
• Interopérabilité juridique CIV/SMPS : quel est l’objectif ?
• Rapport sur les droits des voyageurs ferroviaires
• Journées bernoises ‒ Marchandises
• 15ème réunion de la Commission CIM du CIT : Projets et nouveautés adoptées
• Lettre de voiture CIM/SMGS : la Chine accélère le pas
• Le CIT rend visite au Secrétariat de la FIATA à l’occa­sion des réunions 2012 au siège de l’organisation
• Journées bernoises ‒ Infrastructure
• Etat des réserves à l’encontre des RU CUI
• Droit et pratique
• Pro domo

CIT-Info 6/2011 (PDF)

• La direction du CIT passe le relais
• La Géorgie deviendra membre de l‘OTIF
• Conférence CFF 2011 en matière de régulation
• Nouvelle affaire relative au PRR devant la CJUE
• Révision des GCC-CIV/PRR
• Nouveau guide pour le trafic voyageurs
• Comparaison entre la COTIF/CIV et le SMPS
• Développement des produits marchandises du CIT
• Nouveau cadre juridique pour la lettre de voiture élec­tronique CIM
• Trafic ferroviaire eurasiatique : un besoin d’interopéra­bilité juridique et une volonté de travailler ensemble
• Evolution dangereuse de la jurisprudence
• Droit et pratique
• Assemblée générale 2011
• Journées bernoises

CIT-Info 4/2011 (PDF)

• Adhésion de l’Union Européenne à la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF)
• Régime de responsabilité dans la coopération transfrontalière
• L’Union européenne et les régions voisines : Plan d’action pour une coopération étroite dans le domaine des transports
• Droits des passagers aériens
• Un AIV pour le trafic est-ouest
• Information sur les retards
• e-RailFreight – les chemins de fer européens réalisent un pas important dans le futur
• Corridors ferroviaires européens de fret : visions et réglementations
• Etat d’avancement du projet «Interopérabilité juridique CIM/SMGS»
• Point sur les travaux du GT CIM
• Union douanière Russie – Bélarus – Kazakhstan : un atout pour la poursuite de l’extension de l’utilisation de la lettre de voiture CIM/SMGS
• Droit et pratique
• Pro domo

CIT-Info 2/2011 (PDF)

• Adhésion de l'Union européenne à la COTIF: plus qu'une question de temps ?
• L'Arménie, 47ème Etat membre de l'OTIF
• Livre blanc de l'UE - Importance pour le CIT
• Comparaison des droits des voyageurs rail/air/mer/route (suite)
• Nouvel AIV dès le 1er janvier 2012
• Le ticketing à l'heure d'un monde sans frontière
• Nouveautés dans les produits marchandises du CIT dès le 1er juillet 2011
• La DB AG soutient l'initiative de l'UNECE pour une harmonisation juridique
• Multimodalité : une activité essentielle dans le programme futur du CIT
• Séminaire CIT/OSJD à Astana avec la participation des Chemins de fer chinois
• Le plombage des wagons ... une question sans fin
• Nouvelle parutions
• Etude de l'UE concernant les régimes de résponsabilité régissant les relations entre gestionnaires d'infrastructure et entreprises ferroviaires
• Conditions générales relatives à l'utilisation de l'infrastructure (EGTC)
• European Performance Regime
• Droit et pratique
• Pro domo : Comité 1/2011, Nouveau membre

CIT-Info 6/2010 (PDF)

• Recast du 1er Paquet ferroviaire
• Le projet bruxellois de droit européen des contrats
• Conférence des CFF sur la régulation à Berne
• L'UIRR fête ses 40 ans
• Droit des voyageurs : Aspects politiques
• Workshop "Les titres de transport de A à Z"
• La lettre de voiture CIM/SMGS de l'Europe jusqu'en Chine
• Marchandises : Développement des produits du CIT
• RAILDATA fête ses 15 ans
• Les nouvelles RU CUI
• European GTC of Use of Infrastructure
• Droit et pratique
• Assemblée générale 2010 du CIT
• Nouveaux membres
• Départ de Rainer Freise

CIT-Info 4/2010 (PDF)

• Cap vers l'ouest : La Chine mise sur le rail pour les transports vers l'Occident
• Le Monténégro membre de l'OTIF depuis le 1er juillet 2010
• Droit des voyageurs : Etat des exemptions au PRR
• Consultation sur l'AIV
• Campagne de l'UE sur les droits des voyageurs
• Elaboration d'un modèle simplifié de lettre de voiture ?
• L'OSCE également encourage le fret ferroviaire intercontinental
• Maintenance des wagons
• Le Parlement européen favorable aux Règles de Rotterdam
• Incoterms® 2010
• Le "Commentaire de Freise" sur le droit du transport ferroviaire
• European Performance Regime : Confidentialité des données
• Droit et pratique: Quelles règles s'appliquent aux locomotives remorquées ?
• Colloque de l'IDIT "Droits des passagers & Mobilité"

CIT-Info 2/2010 (PDF)

• Journées bernoises 2010 : cas pratique
• Retards en trafic voyageurs : possibilité de s'exonérer de toute responsabilité
• Plus d'harmonisation dans le droit des contrats
• Commission CIM : nouveautés dans les produits marchandises
• Les Règles de Rotterdam : conséquences pour les EF
• Le chemin de fer, trait d'union dans les pays sans accès à la mer
• Nouveaus trafics CIM/SGMS entre la France et la Russie
• Droit et pratique : points communs entre la Directive 2008/118 CE et les RU CIM
• Pro domo : adhésion des RZD et changements dans les membres du CIT
• Evénement à venir

CIT-Info 8/2009 (PDF)

• Mieux légiférer dans l'UE
• Entrée en vigueur du PRR
• XVIII session plénière du Conseil de coordination des transports transsibériens
• L'UNECE et la CEMN soutiennent les projets sur les corridors eurasiatiques et la mer Noire
• Séminaire UIC/RZD "Utilisation des wagons en trafic international ferroviaire"
• Le Forum Fret de l'UIC met au point son programme d'activités pour 2010
• Groupe de travail CIM
• Probable entrée en vigueur des nouvelles RU CUI au 1er décembre 2010
• Pro domo

CIT-Info 6/2009 (PDF)

• Révision des CUI
• Entrée en vigueur de l'Accord intergouvernemental sur le réseau du Chemin de fer transasiatique
• Workshop "Nouveaux droits des voyageurs" du 30 juin 2009
• Tarif Est-Ouest
• Lettre de voiture unique CIM/SMGS de l'Atlantique à l'Oural: état des travaux
• Séminaire CIT/OSCE/UNECE au Turkménistan sur les facilitations douanières et la collaboration entre les réseaux ferroviaires d'Asie centrale
• e-RailFreight - Réunion des responsables de projet
• Réunion de printemps du Groupe de travail CIM
• Droit et pratique

CIT-Info 4/2009 (PDF)

• La 63e session de la Commission économique pour l'Europe sous le signe de la crise économique mondiale
• Pratiques anticoncurrentielles : droits des victimes bientôt renforcés !
• Réunion avec les associations de voyageurs
• Compte rendu de la réunion du Forum Passagers de l'UIC - Paris, 28 avril 2009
• L'étape "GCC-CIV/PRR" franchie !
• Révolution dans le domaine de la responsabilité civile en droit ferroviaire
• e-RailFreight - Une nouvelle étape importante est franchie
• Situation actuelle des travaux menés dans le cadre du projet "Interopérabilité juridique CIM/SMGS" du CIT et de l'OSJD
• L'Asie centrale, région clé du fret ferroviaire eurasiatique
• Facteurs de réussite pour les transports entre l'Asie et l'Europe (Conférence de Prague)
• Pro domo

CIT-Info 2/2009 (PDF)

• Journées bernoises : Partie commune
• Journées bernoises : Trafic voyageurs
• Convention de la CNUDCI : les nouvelles « règles de Rotterdam­ »
• Commerce et transports dans une économie mondialisée
• CER Passenger Working Group
• Lettre de voiture CIM/SMGS : des transports pour VW s'effectuent depuis fin 2008 également depuis Velka Ida vers Kaluga 1
• Nouvelles du projet e-RailFreight
• Conférence e-Freight de la DG TREN
• La notion de détenteur de wagon selon la COTIF est désormais aussi ancrée dans le droit européen
• Conseil juridique
• Pro domo
• Conférence des services après-vente marchandises

Numéro spécial/Mai 2006 (pdf)

• Editorial
• La nouvelle COTIF: Convention de base
• Les nouveautés en trafic voyageurs
• Les nouveautés en trafic marchandises
• Les nouveautés dans le droit des wagons
• Utilisation de l'infrastructure
• Questions pratiques liées à l'entrée en vigueur

CIT-Info 1/2012 (PDF)

• Nouvelle directive européenne sur les droits des consommateurs
• Séminaire du SSC sur le commerce maritime
• Communication sur les droits des passagers
• Révision du Règlement sur les droits des passagers aériens
• Fond de garantie 2012
• Annonce : Workshop on Rail Passengers’ Rights
• Lettre de voiture électronique CIM : les travaux prennent forme
• Les travaux en cours dans le domaine du transport de matières dangereuses
• Annonce : Conférence des services des réclamations marchandises
• Préannonce : Séminaire « Multimodale Beförderungen und deren Bedeutung für die Eisenbahnverkehrsunternehmen »
• Régime de performance et Recast
• Droit et pratique
• Pro domo

CIT-Info 5/2011 (PDF)

• La Chine ouvre son réseau ferré à l'utilisation de la lettre de voiture CIM/SMGS
• Réunion du Conseil de coordination des transports transsibériens (CCTT): le CIT concrétise d'importants projets
• Le CIT félicite Libor Lochman
• Fraude avec des titres de transport
• Révision des GCC-CIV/PRR
• Rail Credit Card Sized Tickets (RCCST) et fond de garantie 2012
• Droits des voyageurs dans la pratique
• Développements dans le domaine de la lettre de voiture électronique
• Multimodalité: futurs travaux du CIT dans le domaine du trafic fer-mer
• Check-list "Accords traitement des réclamations"
• Levée progressive des réserves à l'encontre des RU CUI
• Droit et pratique
• Pro domo

CIT-Info 3/2011 (PDF)

• Livre blanc de la Commission, travaux du CIT en trafic CIM/SMGS et multimodalité: point de la situation
• Relance du Registre international pour les garanties portant sur le matériel roulant ferroviaire
• Le Maroc ratifie la COTIF
• L'UE adhère à l'OTIF
• L'interopérabilité juridique désormais aussi en trafic voyageurs
• La transposition du Règlement STI TAP dans sa phase initiale
• PRR: constitution d'un groupe d'experts
• PRR: première affaire devant la Cour de Justice de l'UE
• AIV: règles comptables
• L'échange international de données tarifaires au coeur des débats
• Conférence 2011 des services des réclamations marchandises: objectifs atteints
• Interopérabilité juridique CIM/SMGS
• Collaboration renforcée avec le Conseil de coordination des transports transsibériens
• Les CGT EurAsia sur les rails
• La Commission européenne examine les EGTC
• Droit et pratique
• Pro domo
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  

CIT-Info 1/2011 (PDF)

• Message du nouveau Président du CIT
• Demande d'adhésion de l'Arménie à la COTIF
• Accords de coopératin transfrontaliers
• Le projet de voie large jusqu'à Vienne est techniquement et juridiquement réalisable
• Comparaison des droits des voyageurs rail/air/mer
• Ticketing - Futur Livre blanc
• Ticketing - Le papier, encore promis à un bel avenir !
• Directive sur les droits des consommateurs
• Première pierre d'un droit intercontinental du transport ferroviaire
• Intervention décisive des Chemins de fer kazakhs dans le projet " Interopérabilité juridique CIM/SMGS "
• Réunion de la Commission CIM du CIT
• Dernière ligne droite pour les Conditions générales relatives à l'utilisation de l'infrastructure
• Réserves CUI
• La Commission européenne publie une étude sur la responsabilité entre gestionnaire d'infrastructure et transporteur
• Droit et pratique : empêchements au transport / réclamations de voyageurs
• Pro domo

CIT-Info 5/2010 (PDF)

• La Jordanie rejoint l'OTIF
• Des nouveautés dans le RID 2011
• L'UE lance le portail européen e-Justice
• Début des travaux de révision de l'AIV
• Through ticketing : Nouveau thème pour l'UE
• CCST : Nouveau format pour les titres de transport internationaux
• Sus aux contrefaçons de titres de transport !
• La Russie appelle de ses voeux une harmonisation du droit
• Lettre de voiture CIM/SMGS : de l'Atlantique au Pacifique, par voie terrestre et maritime
• CUI : Retour à l'uniformité et à la sécurité juridiques
• Pro domo : Le Comité prépare l'Assemblée générale 2010

CIT-Info 3/2010 (PDF)

• Une ligne de 1520 mm de Vienne à Vladivostok
• Etat des lieux 5 mois après l'entrée en vigueur du PRR
• Nuage de cendres volcaniques et droits des passagers aériens
• Collaboration entre services après-vente
• Le CIT actif dans la région SPECA
• Sur la voie de l'uniformité juridique CIM/SMGS
• Entrée en vigueur des RU CUI révisées le 1er décembre 2010
• Droit et pratique : Mentions dans la lettre de voiture
• Pro domo : Caractère contraignant de décision du CIT
• Adhésion de NTV
• Evénements à venir

CIT-Info 1/2010 (PDF)

• Journées bernoises 2010
• Partie commune
• Partie trafic voyageurs
• Partie trafic marchandises
• La Russie a adhéré à la COTIF
• Nouvel AIV applicable depuis le 3.12.2009
• Exemptions au PRR
• Responsabilité EF-GI : consultation des stakeholders
• Droit et pratique : services de bus internationaux
• Pro domo : nouveaux membres
• Evénements à venir

CIT-Info 7/2009 (PDF)

• La Russie adhère à la COTIF
• Assemblée générale de l'OTIF
• Tribunal compétent en cas d'annulation de vol
• Responsabilité pour tout le voyage : réponse de la Commission européenne
• Droits des voyageurs : effervescence au sein des entreprises
• Train test Islamabad-Istanbul
• Derniers développements dans le projet "Interopérabilité juridique CIM/SMGS"
• Utilisation de l'infrastructure : dossiers actuels
• Droit et pratique
• Pro domo
• Journées bernoises

CIT-Info 5/2009 (PDF)

• Le Groupe de travail TCV sur une nouvelle voie
• CER : enquêtes sur la transposition du PRR
• Nouveau projet d'AIV
• Lettre aux directeurs du trafic voyageurs
• Conférence des services après-vente marchandises
• Les résultats des travaux des groupes et projets fret de l'UIC passés en revue
• Réunion commune Douanes/Entreprises ferroviaires
• Workshop OTIF/ECO sur le transport ferroviaire de marchandises entre l'Europe et l'Asie
• Conseil juridique
• Pro domo

CIT-Info 3/2009 (PDF)

• Journées bernoises : Les conditions générales en théories et en pratique
• Journées bernoises : Trafic marchandises
• Politique des transports 2010-2050
• Groupe de travail CIV
• Réunion des Groupes d'études Prix et Distribution et systèmes
• Conférence annuelle de la Fédération Européenne des Voyageurs (EPF)
• 50ème conférence de la COLPOFER - Berlin, 2 et 3 avril 2009
• Réunion annuelle de la Commission CIM
• Lettre de voiture CIM/SMGS utilisée aussi sur les corridors V et IX
• Les facilitations douanières globales constituent un thème essentiel pour les autorités douanières du Kazakhstan
• L'UNECE accorde une attention accrue à une intermodalité globale
• Séminaires

CIT-Info 1/2009 (PDF)

• Priorités de l'UE en matière de politique des transports en 2009
• L'UE souhaite renforcer la protection des consommateurs
• Nouveaux droits pour les passagers voyageant en bus ou en bateau
• Droits des passagers aériens - Annulation de vol en cas de problème technique
• Workshop CIT/OSJD "Traitement des réclamations CIM/SMGS"
• Résultats de la 11ème réunion du Groupe de pilotage CIM/SMGS
• Séminaire de l'OTIF à Bakou
• e-RailFreight - nouvelles brèves
• Nouvelles propositions de la Commission européenne en vue de la création de corridors ferroviaires internationaux
• Conférence des services après-vente marchandises
• High level meeting concernant les EurGTC