Guides

Les guides du CIT sont des documents de référence pour l’utilisation des différents modèles de lettres de voiture et pour l’exécution des transports internationaux ferroviaires de marchandises. Leur application doit être convenue entre les parties (clients – transporteurs et transporteurs entre eux).

Le Guide du trafic marchandises du CIT (GTM-CIT) règle de manière uniforme l’exécution des transports internationaux de marchandises afin d’assurer l’unicité du contrat de transport. Il recense les processus relatifs à l’exécution des transports internationaux de marchandises. Pour chaque processus, il contient une fiche de travail renseignant sur l’objet du processus, les opéra­tions à effectuer, le délai pour les accomplir et les partenaires concernés.

Ces guides sont complétés par une check-list relative à l’apposition des scellés sur les wagons et les UTI, ainsi que par les spécifications relatives à la lettre de voiture électronique CIM/SMGS. A noter que les spécifications relatives à la lettre de voiture électronique CIM sont contenues dans les guides relatifs aux lettres de voiture et dans le GTM-CIT.

24

Fichiers

01

Versions en vigueur

Amendment 27 GLV-CIM/SMGS
2017-07-28

Supplément no 27 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 26

Fichiers disponibles:

Supplément no 27 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 26

GLV-CIM
2017-01-01

Guide lettre de voiture CIM (GLV-CIM)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM et aux autres documents concernant le transport international ferroviaire des marchandises.

Applicable à partir du 1er janvier 2017

89 pages

Annexe 1 : Exigences fonctionnelles et juridiques de la lettre de voiture électronique
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture
Annexe 3 : Liste des frais
Annexe 4 : Lettre de voiture CIM – Règles et recommandations
Annexe 4a : Lettre de voiture CIM - Modèle
Annexe 4b : Lettre de voiture CIM transport combiné - Modèle
Annexe 5 : Commentaires relatifs au contenu du relevé des wagons
Annexe 6 : Bulletin d’affranchissement
Annexe 7 : Ordres ultérieurs - Formulaire CIT 7
Annexe 8 : Avis d’empêchement au transport - Instructions de l’ayant droit - Formulaire CIT 8
Annexe 9 : Avis d’empêchement à la livraison - Instructions de l’expéditeur - Formulaire CIT 9
Annexe 10: Désignation des monnaies et codes

Fichiers disponibles:

Guide lettre de voiture CIM (GLV-CIM)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM et aux autres documents concernant le transport international ferroviaire des marchandises.

Applicable à partir du 1er janvier 2017

89 pages

Annexe 1 : Exigences fonctionnelles et juridiques de la lettre de voiture électronique
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture
Annexe 3 : Liste des frais
Annexe 4 : Lettre de voiture CIM – Règles et recommandations
Annexe 4a : Lettre de voiture CIM - Modèle
Annexe 4b : Lettre de voiture CIM transport combiné - Modèle
Annexe 5 : Commentaires relatifs au contenu du relevé des wagons
Annexe 6 : Bulletin d’affranchissement
Annexe 7 : Ordres ultérieurs - Formulaire CIT 7
Annexe 8 : Avis d’empêchement au transport - Instructions de l’ayant droit - Formulaire CIT 8
Annexe 9 : Avis d’empêchement à la livraison - Instructions de l’expéditeur - Formulaire CIT 9
Annexe 10: Désignation des monnaies et codes

GTM-CIT
2017-01-01

Guide du trafic marchandises du CIT (GTM-CIT)

Dispositions uniformes pour l’exécution des transports internationaux de marchandises.

Entreprises appliquant le GTM-CIT

Applicable à partir du 1er janvier 2017

155 pages

Annexe 1 : Check-list pour l’apposition des scellés sur les wagons
Annexe 2 : Irrégularités en relation avec les scellés
Annexe 3 : Adresses des interlocuteurs compétents pour les questions en relation avec les scellés
Annexe 4 : Processus « Apposition des scellés en trafic international »
Annexes 5–6 : Réservées
Annexe 7a : Check-list pour le contrat relatif à l’échange des données électroniques de la lettre de voiture (Check-list contrat EDI)
Annexe 7b : Exigences fonctionnelles et juridiques supplémentaires relatives à la lettre de voiture électronique
Annexe 8a : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit - Modèle
Annexe 8b : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM transport combiné munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit - Modèle
Annexe 9 : Feuillets 4 et 4a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire expéditeur - Modèle
Annexe 10 : Etiquette de contrôle
Annexe 11 : Commentaires relatifs à l’utilisation du bulletin d’affranchissement
Annexe 12 : Avis d’encaissement - Formulaire CIT 12
Annexe 13 : Légitimation pour convoyeur - Formulaire CIT 13
Annexe 14 : Etiquette wagon - Formulaire CIT 14
Annexe 15 : Etiquettes pour envois sous contrôle de douane
Annexe 16 : Etiquettes de restrictions de manœuvres
Annexe 17 : Traitement de la lettre de voiture et des papiers d’accompagnement en cas de modification du contrat de transport et d’empêchement au transport ou à la livraison
Annexe 18 : Feuille d’accompagnement - Formulaire CIT 18
Annexe 19 : Notification des irrégularités aux wagons et à leur chargement
Annexe 20 : Procès-verbal de constatation - Formulaire CIT 20
Annexe 21 : Avis de manquant - Formulaire CIT 21
Annexe 22 : Avis de rectification - Formulaire CIT 22
Annexe 23 : Relevé des wagons - Utilisation en cas de wagons différés
Annexe 24 : Attestation de livraison - Formulaire CIT 24
Annexe 25 : Notification des restrictions de trafic
Annexe 26 : Formulaire relatif aux documents de transport accompagnant un train

Fichiers disponibles:

Guide du trafic marchandises du CIT (GTM-CIT)

Dispositions uniformes pour l’exécution des transports internationaux de marchandises.

Entreprises appliquant le GTM-CIT

Applicable à partir du 1er janvier 2017

155 pages

Annexe 1 : Check-list pour l’apposition des scellés sur les wagons
Annexe 2 : Irrégularités en relation avec les scellés
Annexe 3 : Adresses des interlocuteurs compétents pour les questions en relation avec les scellés
Annexe 4 : Processus « Apposition des scellés en trafic international »
Annexes 5–6 : Réservées
Annexe 7a : Check-list pour le contrat relatif à l’échange des données électroniques de la lettre de voiture (Check-list contrat EDI)
Annexe 7b : Exigences fonctionnelles et juridiques supplémentaires relatives à la lettre de voiture électronique
Annexe 8a : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit - Modèle
Annexe 8b : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM transport combiné munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit - Modèle
Annexe 9 : Feuillets 4 et 4a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire expéditeur - Modèle
Annexe 10 : Etiquette de contrôle
Annexe 11 : Commentaires relatifs à l’utilisation du bulletin d’affranchissement
Annexe 12 : Avis d’encaissement - Formulaire CIT 12
Annexe 13 : Légitimation pour convoyeur - Formulaire CIT 13
Annexe 14 : Etiquette wagon - Formulaire CIT 14
Annexe 15 : Etiquettes pour envois sous contrôle de douane
Annexe 16 : Etiquettes de restrictions de manœuvres
Annexe 17 : Traitement de la lettre de voiture et des papiers d’accompagnement en cas de modification du contrat de transport et d’empêchement au transport ou à la livraison
Annexe 18 : Feuille d’accompagnement - Formulaire CIT 18
Annexe 19 : Notification des irrégularités aux wagons et à leur chargement
Annexe 20 : Procès-verbal de constatation - Formulaire CIT 20
Annexe 21 : Avis de manquant - Formulaire CIT 21
Annexe 22 : Avis de rectification - Formulaire CIT 22
Annexe 23 : Relevé des wagons - Utilisation en cas de wagons différés
Annexe 24 : Attestation de livraison - Formulaire CIT 24
Annexe 25 : Notification des restrictions de trafic
Annexe 26 : Formulaire relatif aux documents de transport accompagnant un train

GLV-CIM/SMGS
2017-08-01

Guide lettre de voiture CIM/SMGS (GLV CIM/SMGS)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM/SMGS

Applicable à partir du 1er septembre 2006 / Etat 1er juillet 2017

109 pages

Annexe 1 : Liste des membres du CIT et des participants au SMGS qui appliquent le présent guide et relations de trafic concernées
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 3 : Liste des lieux de réexpédition
Annexe 4 : Liste des adresses des services auxquels les demandes d'autorisations et d'accords pour les transports doivent être adressées
Annexe 5 : Modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 5.1 : Modèle de l’exemplaire supplémentaire de la feuille de route de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 6 : Exigences relatives aux emballages
Annexe 7.1 : Commentaires relatifs au remplissage et au contenu du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.2 : Modèle du relevé des wagons CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.2
Annexe 7.3 : Commentaires relatifs à l’utilisation et au contenu du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.4 : Modèle du relevé des conteneurs CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.4
Annexe 7.5 : Procédure en cas de wagons ou de conteneurs différés de trains complets, de rames de wagons ou de groupes de conteneurs
Annexe 8 : Commentaires relatifs à l’établissement du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 8.1 : Modèle du procès-verbal de constatation CIM/SMGS - Formulaire Ann. 8.1
Annexe 9 : Liste des adresses des services des transporteurs CIM et des réseaux SMGS auxquels doivent être transmises les demandes d’indemnité pour le traitement des réclamations CIM/SMGS

Fichiers disponibles:

Guide lettre de voiture CIM/SMGS (GLV CIM/SMGS)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM/SMGS

Applicable à partir du 1er septembre 2006 / Etat 1er juillet 2017

109 pages

Annexe 1 : Liste des membres du CIT et des participants au SMGS qui appliquent le présent guide et relations de trafic concernées
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 3 : Liste des lieux de réexpédition
Annexe 4 : Liste des adresses des services auxquels les demandes d'autorisations et d'accords pour les transports doivent être adressées
Annexe 5 : Modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 5.1 : Modèle de l’exemplaire supplémentaire de la feuille de route de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 6 : Exigences relatives aux emballages
Annexe 7.1 : Commentaires relatifs au remplissage et au contenu du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.2 : Modèle du relevé des wagons CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.2
Annexe 7.3 : Commentaires relatifs à l’utilisation et au contenu du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.4 : Modèle du relevé des conteneurs CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.4
Annexe 7.5 : Procédure en cas de wagons ou de conteneurs différés de trains complets, de rames de wagons ou de groupes de conteneurs
Annexe 8 : Commentaires relatifs à l’établissement du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 8.1 : Modèle du procès-verbal de constatation CIM/SMGS - Formulaire Ann. 8.1
Annexe 9 : Liste des adresses des services des transporteurs CIM et des réseaux SMGS auxquels doivent être transmises les demandes d’indemnité pour le traitement des réclamations CIM/SMGS

GR-CIM/SMGS
2016-07-01

Guide des réexpéditions CIM/SMGS (GR-CIM/SMGS)

Dispositions spéciales relatives au trafic entre les Etats appliquant les Règles uniformes CIM et les Etats appliquant le SMGS, lorsque les envois font l’objet d’une réexpédition avec établissement d’une nouvelle lettre de voiture.

Applicable à partir du 1er juillet 2006 / Etat 1er juillet 2016

15 pages

Annexe 1 : Lieux de réexpédition

Lien sur la liste des gares de réexpéditions en trafic CIM/SMGS

Annexe 2 : Adresses des services compétents pour l’octroi des autorisations

Lien sur les adresses des services compétents

Fichiers disponibles:

Guide des réexpéditions CIM/SMGS (GR-CIM/SMGS)

Dispositions spéciales relatives au trafic entre les Etats appliquant les Règles uniformes CIM et les Etats appliquant le SMGS, lorsque les envois font l’objet d’une réexpédition avec établissement d’une nouvelle lettre de voiture.

Applicable à partir du 1er juillet 2006 / Etat 1er juillet 2016

15 pages

Annexe 1 : Lieux de réexpédition

Lien sur la liste des gares de réexpéditions en trafic CIM/SMGS

Annexe 2 : Adresses des services compétents pour l’octroi des autorisations

Lien sur les adresses des services compétents

Amendment 7 GR-CIM/SMGS
2016-05-25

Supplément 7 au GR-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GR-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 6.

12 pages

Fichiers disponibles:

Supplément 7 au GR-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GR-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 6.

12 pages

CIM/SMGS specifications
2016-01-01

Spécifications fonctionnelles et juridiques de la lettre de voiture CIM/SMGS

Recommandations aux entreprises voulant utiliser une version électronique de la lettre de voiture CIM/SMGS.

Applicable à partir du 8 juillet 2009 / Etat 1er janvier 2016

54 pages

Fichiers disponibles:

Spécifications fonctionnelles et juridiques de la lettre de voiture CIM/SMGS

Recommandations aux entreprises voulant utiliser une version électronique de la lettre de voiture CIM/SMGS.

Applicable à partir du 8 juillet 2009 / Etat 1er janvier 2016

54 pages

CIM/SMGS Tech. Specifications
2013-10-01

Spécifications techniques de la lettre de voiture CIM/SMGS

Recommandations aux entreprises voulant utiliser une version électronique de la lettre de voiture CIM/SMGS.

Applicable à partir du 8 juillet 2009 / Etat 1er octobre 2013

246 pages

Fichiers disponibles:

Spécifications techniques de la lettre de voiture CIM/SMGS

Recommandations aux entreprises voulant utiliser une version électronique de la lettre de voiture CIM/SMGS.

Applicable à partir du 8 juillet 2009 / Etat 1er octobre 2013

246 pages

Checklist for Sealing Wagons
2014-09-01

Check-list pour l’apposition des scellés sur les wagons

Commentaires et photographies facilitant l’apposition des scellés sur les wagons et les UTI.

Applicable à partir du 1er novembre 2005 / Etat 1er septembre 2014

30 pages

Fichiers disponibles:

Check-list pour l’apposition des scellés sur les wagons

Commentaires et photographies facilitant l’apposition des scellés sur les wagons et les UTI.

Applicable à partir du 1er novembre 2005 / Etat 1er septembre 2014

30 pages

02

Versions antérieures

Remarque: les versions plus anciennes peuvent être obtenues auprès du Secrétariat général du CIT.

GLV-CIM
2016-07-01

Guide lettre de voiture CIM (GLV-CIM)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM et aux autres documents concernant le transport international ferroviaire des marchandises.

Applicable à partir du 1er juillet 2006 / Etat 1er juillet 2016

86 pages

Annexe 1 : Réservée
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture
Annexe 3 : Liste des frais
Annexe 4a : Lettre de voiture CIM
Annexe 4b : Lettre de voiture CIM transport combiné (Modèle)
Annexe 5 : Commentaires relatifs au contenu du relevé des wagons
Annexe 6 : Bulletin d’affranchissement
Annexe 7 : Ordres ultérieurs - Formulaire CIT 7
Annexe 8 : Avis d’empêchement au transport - Instructions de l’ayant droit - Formulaire CIT 8
Annexe 9 : Avis d’empêchement à la livraison - Instructions de l’expéditeur - Formulaire CIT 9

Fichiers disponibles:

Guide lettre de voiture CIM (GLV-CIM)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM et aux autres documents concernant le transport international ferroviaire des marchandises.

Applicable à partir du 1er juillet 2006 / Etat 1er juillet 2016

86 pages

Annexe 1 : Réservée
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture
Annexe 3 : Liste des frais
Annexe 4a : Lettre de voiture CIM
Annexe 4b : Lettre de voiture CIM transport combiné (Modèle)
Annexe 5 : Commentaires relatifs au contenu du relevé des wagons
Annexe 6 : Bulletin d’affranchissement
Annexe 7 : Ordres ultérieurs - Formulaire CIT 7
Annexe 8 : Avis d’empêchement au transport - Instructions de l’ayant droit - Formulaire CIT 8
Annexe 9 : Avis d’empêchement à la livraison - Instructions de l’expéditeur - Formulaire CIT 9

Amendment 13 GTM-CIT
2016-05-25

Supplément 13 au GTM-CIT

Document contenant les pages du GTM-CIT remplacées par le supplément n° 12.

16 pages

Fichiers disponibles:

Supplément 13 au GTM-CIT

Document contenant les pages du GTM-CIT remplacées par le supplément n° 12.

16 pages

Amendment 12 GLV-CIM
2016-05-25

Supplément 12 au GLV-CIM

Document contenant les pages du GLV-CIM remplacées par le supplément n° 11.

8 pages

Fichiers disponibles:

Supplément 12 au GLV-CIM

Document contenant les pages du GLV-CIM remplacées par le supplément n° 11.

8 pages

GTM-CIT
2016-07-01

Guide du trafic marchandises du CIT (GTM-CIT)

Dispositions uniformes pour l’exécution des transports internationaux de marchandises.

Entreprises appliquant le GTM-CIT

Applicable à partir du 1er juillet 2006 / Etat 1er juillet 2016

166 pages

Annexe 1 : Check-list pour l’apposition des scellés sur les wagons
Annexe 2 : Irrégularités en relation avec les scellés, partie « En cours de route – entre la prise en charge et la livraison de la marchandise »
Annexe 3 : Adresses des interlocuteurs compétents pour les questions en relation avec les scellés
Annexe 4 : Processus « Apposition des scellés en trafic international »
Annexes 5–6 : Réservées
Annexe 7a : Check-list pour le contrat relatif à l’échange des données électroniques de la lettre de voiture (Check-list contrat EDI)
Annexe 7b : Exigences fonctionnelles et juridiques de la lettre de voiture électronique
Annexe 8a : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit (Modèle)
Annexe 8b : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM transport combiné munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit (modèle)
Annexe 9 : Feuillets 4 et 4a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire expéditeur (modèle)
Annexe 10 : Etiquette de contrôle
Annexe 11 : Commentaires relatifs à l’utilisation du bulletin d’affranchissement
Annexe 12 : Avis d’encaissement - Formulaire CIT 12
Annexe 13 : Légitimation pour convoyeur - Formulaire CIT 13
Annexe 14 : Etiquette wagon - Formulaire CIT 14
Annexe 15 : Etiquettes pour envois sous contrôle de douane
Annexe 16 : Etiquettes de restrictions de manœuvres
Annexe 17 : Traitement de la lettre de voiture et des papiers d’accompagnement en cas de modification du contrat de transport et d’empêchement au transport ou à la livraison
Annexe 18 : Feuille d’accompagnement - Formulaire CIT 18
Annexe 19 : Notification des irrégularités aux wagons et à leur chargement
Annexe 20 : Procès-verbal de constatation - Formulaire CIT 20
Annexe 21 : Avis de manquant - Formulaire CIT 21
Annexe 22 : Avis de rectification - Formulaire CIT 22
Annexe 23 : Relevé des wagons - Utilisation en cas de wagons différés
Annexe 24 : Attestation de livraison - Formulaire CIT 24
Annexe 25 : Notification des restrictions de trafic
Annexe 26 : Formulaire relatif aux documents de transport accompagnant un train

Fichiers disponibles:

Guide du trafic marchandises du CIT (GTM-CIT)

Dispositions uniformes pour l’exécution des transports internationaux de marchandises.

Entreprises appliquant le GTM-CIT

Applicable à partir du 1er juillet 2006 / Etat 1er juillet 2016

166 pages

Annexe 1 : Check-list pour l’apposition des scellés sur les wagons
Annexe 2 : Irrégularités en relation avec les scellés, partie « En cours de route – entre la prise en charge et la livraison de la marchandise »
Annexe 3 : Adresses des interlocuteurs compétents pour les questions en relation avec les scellés
Annexe 4 : Processus « Apposition des scellés en trafic international »
Annexes 5–6 : Réservées
Annexe 7a : Check-list pour le contrat relatif à l’échange des données électroniques de la lettre de voiture (Check-list contrat EDI)
Annexe 7b : Exigences fonctionnelles et juridiques de la lettre de voiture électronique
Annexe 8a : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit (Modèle)
Annexe 8b : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM transport combiné munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit (modèle)
Annexe 9 : Feuillets 4 et 4a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire expéditeur (modèle)
Annexe 10 : Etiquette de contrôle
Annexe 11 : Commentaires relatifs à l’utilisation du bulletin d’affranchissement
Annexe 12 : Avis d’encaissement - Formulaire CIT 12
Annexe 13 : Légitimation pour convoyeur - Formulaire CIT 13
Annexe 14 : Etiquette wagon - Formulaire CIT 14
Annexe 15 : Etiquettes pour envois sous contrôle de douane
Annexe 16 : Etiquettes de restrictions de manœuvres
Annexe 17 : Traitement de la lettre de voiture et des papiers d’accompagnement en cas de modification du contrat de transport et d’empêchement au transport ou à la livraison
Annexe 18 : Feuille d’accompagnement - Formulaire CIT 18
Annexe 19 : Notification des irrégularités aux wagons et à leur chargement
Annexe 20 : Procès-verbal de constatation - Formulaire CIT 20
Annexe 21 : Avis de manquant - Formulaire CIT 21
Annexe 22 : Avis de rectification - Formulaire CIT 22
Annexe 23 : Relevé des wagons - Utilisation en cas de wagons différés
Annexe 24 : Attestation de livraison - Formulaire CIT 24
Annexe 25 : Notification des restrictions de trafic
Annexe 26 : Formulaire relatif aux documents de transport accompagnant un train

Amendment 26 GLV-CIM/SMGS
2017-05-30

Supplément no 26 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 25

Fichiers disponibles:

Supplément no 26 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 25

Amendment 25 GLV-CIM/SMGS
2017-05-10

Supplément no 25 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 24

Fichiers disponibles:

Supplément no 25 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 24

Amendment 24 GLV-CIM/SMGS
2017-01-01

Supplément n° 24 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 23.

16 pages

Fichiers disponibles:

Supplément n° 24 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 23.

16 pages

Amendment 23 GLV-CIM/SMGS
2016-06-16

Supplément n° 23 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 22.

16 pages

Fichiers disponibles:

Supplément n° 23 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 22.

16 pages

Amendment 22 GLV-CIM/SMGS
2016-05-25

Supplément n° 22 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 21.

12 pages

Fichiers disponibles:

Supplément n° 22 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 21.

12 pages

GLV-CIM/SMGS
2016-07-01

Guide lettre de voiture CIM/SMGS (GLV CIM/SMGS)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM/SMGS

Applicable à partir du 1er septembre 2006 / Etat 1er juillet 2016

110 pages

Annexe 1 : Liste des membres du CIT et des participants au SMGS qui appliquent le présent guide et relations de trafic concernées
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 3 : Liste des lieux de réexpédition
Annexe 4 : Liste des adresses des services auxquels les demandes d'autorisations et d'accords pour les transports doivent être adressées
Annexe 5 : Modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 5.1 : Modèle de l’exemplaire supplémentaire de la feuille de route de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 6 : Exigences relatives aux emballages
Annexe 7.1 : Commentaires relatifs au remplissage et au contenu du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.2 : Modèle du relevé des wagons CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.2
Annexe 7.3 : Commentaires relatifs à l’utilisation et au contenu du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.4 : Modèle du relevé des conteneurs CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.4
Annexe 7.5 : Procédure en cas de wagons ou de conteneurs différés de trains complets, de rames de wagons ou de groupes de conteneurs
Annexe 8 : Commentaires relatifs à l’établissement du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 8.1 : Modèle du procès-verbal de constatation CIM/SMGS - Formulaire Ann. 8.1
Annexe 9 : Liste des adresses des services des transporteurs CIM et des réseaux SMGS auxquels doivent être transmises les demandes d’indemnité pour le traitement des réclamations CIM/SMGS

Fichiers disponibles:

Guide lettre de voiture CIM/SMGS (GLV CIM/SMGS)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM/SMGS

Applicable à partir du 1er septembre 2006 / Etat 1er juillet 2016

110 pages

Annexe 1 : Liste des membres du CIT et des participants au SMGS qui appliquent le présent guide et relations de trafic concernées
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 3 : Liste des lieux de réexpédition
Annexe 4 : Liste des adresses des services auxquels les demandes d'autorisations et d'accords pour les transports doivent être adressées
Annexe 5 : Modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 5.1 : Modèle de l’exemplaire supplémentaire de la feuille de route de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 6 : Exigences relatives aux emballages
Annexe 7.1 : Commentaires relatifs au remplissage et au contenu du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.2 : Modèle du relevé des wagons CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.2
Annexe 7.3 : Commentaires relatifs à l’utilisation et au contenu du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.4 : Modèle du relevé des conteneurs CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.4
Annexe 7.5 : Procédure en cas de wagons ou de conteneurs différés de trains complets, de rames de wagons ou de groupes de conteneurs
Annexe 8 : Commentaires relatifs à l’établissement du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 8.1 : Modèle du procès-verbal de constatation CIM/SMGS - Formulaire Ann. 8.1
Annexe 9 : Liste des adresses des services des transporteurs CIM et des réseaux SMGS auxquels doivent être transmises les demandes d’indemnité pour le traitement des réclamations CIM/SMGS