Organisation

Le Comité international des transports ferroviaires (CIT) est une association regroupant environ 200 entreprises ferroviaires et compagnies maritimes qui effectuent des transports internationaux de voyageurs et/ou de marchandises. Cent vingt entreprises sont directement affiliées au CIT, 80 le sont par l’intermédiaire d’organisations associées. Le CIT est une association de droit suisse dont le siège est à Berne.

Le CIT collabore étroitement avec l’OSJD dans le cadre de projets communs visant à l’interopérabilité juridique pour les transports entre l’Europe et l’Asie. Vous trouverez plus d’informations sur les organes de travail de ces projets ici : en trafic voyageurs et en trafic marchandises.

Le Comité est l’organe de direction opérationnelle du CIT. Il possède les attributions suivantes :

  • préparer les réunions de l’Assemblée générale,
  • préparer les comptes et le budget,
  • approuver le rapport de gestion,
  • prendre position sur les projets du droit international des transports ferroviaires,
  • établir le règlement du personnel et le règlement financier,
  • contrôler la gestion du Secrétaire général.

Il comprend au maximum neuf personnes et est composé de manière représentative. Le Président préside l'Assemblée générale et le Comité. Le Comité se réunit en règle générale deux fois par année (avril et septembre).

Jean-Luc Dufournaud

Président du CIT

Société Nationale des Chemins de fer Français (SNCF)
Directeur juridique délégué

Kounka Kirkova

Vice-présidente du CIT

Holding Bulgarian State Railways EAD (BDZ)
Directrice des Affaires Internationales

Carmen Filipescu

Societatea Nationala De Transport Ferroviar De Calatori (C.F.R. Calatori S.A.)
International Affairs & External Financing Director

Marie-Ghislaine Hénuset

Société Nationale des Chemins de fer Belges (SNCB/NMBS)
Manager Affaires Internationales

Lucio Lanucara

TRENITALIA S.p.A.
Deputy Director, EU and International Affairs, Legal Department

Maria Sack

Deutsche Bahn AG (DB)
Leiterin Team Internationale Verbände

Maria Urbanska

PKP CARGO S.A.
Manager Internationales Frachtrecht

Le Secrétariat général assume la gestion du CIT. Composé de neuf personnes, il possède les attributions suivantes:

  • exécuter les décisions de l'Assemblée générale et du Comité
  • préparer les réunions du Comité
  • préparer le rapport de gestion, les comptes et le budget à présenter au Comité
  • convoquer et assister les Commissions et les Groupes de travail

Cesare Brand

Secrétaire général

Téléphone : +41 (0)31 350 01 93
Fax : +41 (0)31 350 01 99

Erik Evtimov, Dr. iur.

Suppléant du Secrétaire général

Téléphone : +41 (0)31 350 01 97
Fax: +41 (0)31 350 01 99

Isabelle Oberson, lic. iur.

Senior Legal Adviser

Trafic voyageurs - Utilisation de l'infrastructure - Interopérabilité juridique CIV/SMPS

Téléphone : +41 (0)31 350 01 98
Fax : +41 (0)31 350 01 99

Myriam Enzfelder, M. Law

Senior Legal Adviser

Trafic voyageurs - Utilisation de l'infrastructure

Téléphone : +41 (0)31 350 01 96
Fax : +41 (0)31 350 01 99

Henri Trolliet

Expert / Conseiller

Trafic marchandises

Téléphone : +41 (0)79 704 31 12

Thomas Gyger

Expert

Trafic voyageurs

Téléphone : +41 (0)31 350 01 95
Fax : +41 (0)31 350 01 99

Michel Libis

Expert

Trafic marchandises - RID

Téléphone : +41 (0)31 350 01 94
Fax : +41 (0)31 350 01 99

Katja Siegenthaler

Secrétaire

Membres CIT - Comptabilité - Personnel

Téléphone : +41 (0)31 350 01 92
Fax : +41 (0)31 350 01 99

Julien Dornbierer

Secrétaire

Webmaster - Organisation

Téléphone : +41 (0)31 350 01 90
Fax : +41 (0)31 350 01 99

Michèle Kühni

Secrétaire

Documentation

Téléphone : +41 (0)31 350 01 91
Fax : +41 (0)31 350 01 99

Les Commissions sont compétentes pour adopter les dispositions relatives à l’application uniforme et à la transposition pratique du droit international des transports ferroviaires (les produits du CIT). A cette fin, elles sont au bénéfice d’une délégation de pouvoir de l’Assemblée générale. Elles sont composées de manière représentative.

Commission CIV (transport des voyageurs)

Carmen Filipescu

Présidente

Societatea Nationala De Transport Ferroviar De Calatori (C.F.R. Calatori S.A.)
International Affairs & External Financing Director

Jan Svensson

Vice-président

SJ AB - Sales Division
Senior Advisor - International Sales and Marketing

Commission CIM (transport des marchandises)

Christian Heidersdorf

Président

DB - Deutsche Verkehrs-Assekuranz-Vermittlungs-GmbH
Geschäftsführer

christian.heidersdorf@dva.db.de

Jean-Marie Sié

Vice-président

SNCF GEODIS - Département juridique, Pôle ferroviaire
Directeur du département juridique

Commission CUI (utilisation de l'infrastructure)

Lucio Lanucara

Président

TRENITALIA S.p.A.
Deputy Director, EU and International Affairs, Legal Department

Les Groupes de travail sont chargés de préparer les bases de décisions des Commissions. Leurs membres sont nommés en fonction de leur compétence spécifique.

Groupe de travail CIV (transport des voyageurs)

Jan Svensson

Président

SJ AB - Sales Division
Senior Advisor - International Sales and Marketing

Groupe de travail CIM (transport des marchandises)

Jean-Marie Sié

Président

SNCF GEODIS - Département juridique, Pôle ferroviaire
Directeur du département juridique

Les Groupes d’experts sont créés au sein des Groupes de travail pour l’étude de questions spécifiques. Leurs membres sont des spécialistes du domaine traité.

Group of PRR Experts

Isabelle Oberson

Présidente

Secrétariat général du CIT
Juriste

Groupe d’experts "Lettre de voiture électronique – Révision des RU CIM"

Erik Evtimov

Président

Suppléant du Secrétaire général

Groupe d'experts CIM/SMGS

Erik Evtimov

Président

Suppléant du Secrétaire général

Groupe d'experts CIV/SMPS

Erik Evtimov

Président

Suppléant du Secrétaire général

Groupe d’experts Multimodalité

Erik Evtimov

Président

Suppléant du Secrétaire général