CIT Info
CIT Info renseigne régulièrement les parties intéressées sur l'évolution du droit des transports, les produits du CIT, les décisions judiciaires importantes et les activités de l'association.
CIT Info 2/2021
- 2 La refonte du Règlement européen sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires a abouti
- La refonte du PRR au coeur des discussions du dernier CIV WG
- Nouvelles du projet du CIT «Interopérabilité juridique CIV/SMPS »
- Conférence des services des réclamations voyageurs du 22 septembre 2021
- Actualités du projet CIT/OSJD «Interopérabilité juridique CIM/SMGS »
- Codes d’entreprise TAF en trafic CIM/
SMGS - Harmonisation des contrats relatifs à l’utilisation
de l’infrastructure : RNE et le CIT publient ensemble le « E-SCU-I » - Droit et pratique
- CIT ITSELF
- Calendrier
CIT Info 2/2021 [PDF]
CIT Info1/2021
- Obligation de DB Netz AG de verser des indemnités de retard
- Directive NIS 2
- 51ème meeting CIV WG
- Protection des données : un thème toujours aussi crucial
- Conférence en protection des données
- Emission des titres de transport : abandon de l’ancienne présentation
- Nouvelles de la réunion de la Commission CIM du CIT
- Nouvelle présentation des suppléments aux produits du CIT
- La révision de la STI TAF est achevée
- Comité CUI
- Droit et pratique
- Calendrier
CIT Info1/2021 [PDF]
CIT Info 4/2020
- Droit du transport ferroviaire et libéralisation
- Un CIV Working Group à la fête pour sa 50e réunion
- Coopération entre l’association TBNE et le CIT
- Nouvelles de la 19ème réunion du Groupe de travail CIV/SMPS
- Groupe de travail CIM
- 6ème réunion de la Commission Multimodalité
- Nouvelle orientation du Groupe d’experts « Scellés » du CIT
- Commission CUI
- Droit et pratique
- CIT ITSELF
- Calendrier
CIT Info 4/2020 [PDF]
CIT Info 3/2020
- Commission CIV
- Conférence CIT/UIC des services des réclamations voyageurs
- Réunions CIM/SMGS
- Analyse juridique des accords-cadres convenus entre les EF et les GI
- Droit et pratique: Conséquences d’un empêchement à la livraison ?
- CIT ITSELF
- Calendrier CIT
CIT Info 3/2020 [PDF]
CIT Info 2/2020
- Conférence des services des réclamations voyageurs
- Le 49e CIV WG se digitalise
- Réunion du groupe d’experts en protection des données
- Réunion virtuelle du Groupe de travail CIV/SMPS et des progrès importants
- Nouvelles de la réunion de la Commission CIM du CIT
- La poste sur le rail a un avenir devant elle
- Visioconférence de la Commission CUI
- Droit et pratique
- CIT ITSELF
- Calendrier CIT
CIT Info 2/2020 [PDF]
CIT Info 1/2020
- «Journées bernoises» du droit international du transport ferroviaire»
- Révision : Mot d’ordre pour les travaux du Groupe de travail CIV en 2020
- Edition des produits marchandises du CIT sous forme numérique
- Normalisation des contrats relatifs à l’utilisation de l’infrastructure
- Limitation de la responsabilité en cas d’avarie totale du wagon conformément au CUU ?
- CIT ITSELF
- Calendrier CIT
CIT Info 1/2020 [PDF]
CIT Info 4/2019
- Le CCTT arrive à Berne
- Nouveau guide sur la protection des données publié par le CIT
- Lancement des services règlementaires de la TSGA
- Le Groupe de travail CIV pose les jalons pour 2020
- Nouvelles du GT CIV-SMPS
- Le Groupe de travail CIM du CIT se réjouit d’une année 2020 passionnante
- Venise sous le signe de la « multimodalité»
- La lettre de voiture uniforme CIM/SMGS et transports multimodaux de la Chine vers l’Europe
- La Commission CUI poursuit ses travaux d’harmonisation des dispositions relatives à l’utilisation de l’infrastructure
- Droit et pratique
- CIT ITSELF
CIT Info 4/2019 [PDF]
CIT Info 3/2019
- Workshop du CIT organisé à Klaipeda avec les LG
- 20 ans de la COTIF. Quo vadis?
- Des changements en vue pour la Commission CIV
- Conférence CIT/UIC des services des réclamations voyageurs
- Le Groupe de travail CIM du CIT prend congé de Peter Schuld qui prend une retraite bien méritée
- Nouvelles du projet CIT/OSJD « Interopérabilité juridique CIM/SMGS »
- Décisions judiciaires dans le domaine de l’utilisation de l’infrastructure
- Envois de marchandises sans document de transport ?
- CIT ITSELF
CIT Info 3/2019 [PDF]
CIT Info 2/2019
- RailFreight Summit 2019
- Numérisation des documents de transport : nos réalisations et nos défis
- Nouvelles du Groupe de travail CIV/SMPS
- Un Groupe de travail CIV aux couleurs slovaques
- Conférence du CIT sur le traitement numérique des réclamations« Repenser le monde » ?
- Adriaan Hagdorn confirmé comme Président de la Commission CUI pour un nouveau mandat lors de la 27ème réunion
- Un contrat d’utilisation de véhicules peut-il être conclu gratuitement ?
- CIT Itself