Le CIT

Le Comité international des transports ferroviaires (CIT) est une association regroupant environ 216 entreprises ferroviaires et compagnies maritimes qui effectuent des transports internationaux de voyageurs et/ou de marchandises. 125 entreprises sont directement affiliées au CIT, 80 le sont par l’intermédiaire d’organisations associées. Le CIT est une association de droit suisse (art. 60 ss du Code civil suisse), dont le siège se trouve à Berne.

Journées bernoises 2018

Journées bernoises 2018 [PDF]

L'objectif des journées bernoises en 2018 sont l'impact de la technologie numérique sur le droit international des transports des marchandises et des personnes et les produits du CIT. Les dernières évolutions réglementaires au niveau de la COTIF et du droit européen seront également examinées.

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CIT-Info 3/2017

CIT-Info 3/2017 [PDF]

  • Révision des règles PRR
  • Digitalisation dans le trafic passager
  • Conférence des services des réclamations voyageurs CIT/UIC
  • Rapport Groupe pilotage CIM/SMGS
  • Commission CUI
  • Pro Domo
  • Calendrier CIT

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Annual report 2016

Annual report 2016 [PDF]

We are very pleased to present you the CIT’s Annual Report 2016.

The CIT has a clear mission: we want to support our members in ways that will enable them to successfully provide international passenger and freight services by rail. Creating transparency between different legal regimes, making harmonised and standardised products available to members and moving ahead with the elimination of legal and administrative barriers – these were the areas we focused on again in 2016.

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Guideline CMR-CIM-SMGS

Guideline CMR-CIM-SMGS [PDF]

Le CIT a élaboré avec IRU un guide complet des régimes de responsabilité CMR – CIM – SMGS. Il a pour but d’établir une comparaison détaillée entre le droit international du transport ferroviaire des marchandises (COTIF/CIM et SMGS) et le droit international du transport routier des marchandises (CMR).

Cette comparaison des législations a une valeur ajoutée particulière, car c’est la première fois que les règles des RU CIM et du SMGS sont prises en considération et que la comparaison s’étend, du point de vue géographique, au champ d’application de la COTIF/CIM et à celui du SMGS.

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Nouvelles éditions des guides marchandises et wagons du CIT

Les nouvelles versions du GLV-CIM, du GTM-CIT , du GLW-CUV et du GTW-CIT visent à faciliter la mise en oeuvre des versions électroniques de la lettre de voiture et de la lettre wagon. Leur présentation et leur interactivité ont été améliorées pour une utilisation plus conviviale.

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