CIM/SMGS

Le Guide lettre de voiture CIM/SMGS (GLV-CIM/SMGS) constitue une alternative au système de transport classique avec une retranscription de la lettre de voiture SMGS sur une lettre de voiture CIM ou vice versa au lieu de réexpédition.

Valable à partir du 1er janvier 2019 / Etat 6 March 2023

 74 pages

Annexe 1 : Liste des membres du CIT et des participants au SMGS qui appliquent le présent guide et relations de trafic concernées
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 3 : Liste des lieux de réexpédition
Annexe 4 : Liste des adresses des services auxquels les demandes d'autorisations et d'accords pour les transports doivent être adressées
Annexe 5 : Modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 5.1 : Modèle de l’exemplaire supplémentaire de la feuille de route de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 6 : Réservé
Annexe 7.1 : Commentaires relatifs au remplissage et au contenu du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.2 : Modèle du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.3 : Commentaires relatifs à l’utilisation et au contenu du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.4 : Modèle du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.5 : Procédure en cas de wagons ou de conteneurs différés de rames de wagons ou de groupes de conteneurs remis au transport avec une seule lettre de voiture CIM/SMGS 
Annexe 8 : Commentaires relatifs à l’établissement du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 8.1 : Modèle du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 9 : Liste des adresses des services des transporteurs auxquels doivent être transmises les demandes d’indemnité pour le traitement des réclamations CIM/SMGS

Le présent guide contient les dispositions spéciales relatives au trafic entre les Etats appliquant les Règles uniformes CIM et les Etats appliquant le SMGS, lorsque les envois font l’objet d’une réexpédition avec établissement d’une nouvelle lettre de voiture.

Applicable à partir du 1er janvier 2019 / Etat 1er janvier 2019

13 pages

Annexe 1 : Lieux de réexpédition

Annexe 2 : Adresses des services compétents pour l’octroi des autorisations

 

Guide relatif aux conditions de responsabilité CIM/SMGS pour les clients et les transporteurs dans le cadre des transports internationaux ferroviaires de marchandises réalisés en vertu des RU CIM et de l’Accord SMGS. Partie I : synthèse des principes de base et des différences au niveau de la responsabilité CIM-SMGS ; partie II : tableau comparatif présentant les différentes dispositions CIM/SMGS en matière de responsabilité.

Décembre 2017

70 pages

Source:

GLV CIM/SMGS: Annexe 5

Source : GLV CIM/SMGS
Annexe 7.2

Source : GLV CIM/SMGS
Annexe 7.4

Source : GLV CIM/SMGS
Annexe 8.1

Carte établie par le CIT montrant le champ d’application des deux conventions.

1 page

Le présent document contient les spécifications fonctionnelles, juridiques et techniques de la lettre de voiture électronique CIM/SMGS.

Applicable à partir du 1er juillet 2019 / Edition 1er juillet 2019

654 pages

Les Conditions générales de transport EurAsia (CGT EurAsia) régissent le contrat de transport international ferroviaire direct de marchandises en trafic eurasiatique, y compris en trafic fer- mer. Elles s’appliquent dans la mesure où les parties au contrat de transport les conviennent.

Valables à partir du 1er janvier 2019 / Etat 1er janvier 2019

9 pages

Edition du 1er juillet 2013

Le Guide lettre de voiture CIM/SMGS (GLV-CIM/SMGS) constitue une alternative au système de transport classique avec une retranscription de la lettre de voiture SMGS sur une lettre de voiture CIM ou vice versa au lieu de réexpédition.

Valable à partir du 1er janvier 2019 / Etat 1er juillet 2021

 74 pages

Annexe 1 : Liste des membres du CIT et des participants au SMGS qui appliquent le présent guide et relations de trafic concernées
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 3 : Liste des lieux de réexpédition
Annexe 4 : Liste des adresses des services auxquels les demandes d'autorisations et d'accords pour les transports doivent être adressées
Annexe 5 : Modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 5.1 : Modèle de l’exemplaire supplémentaire de la feuille de route de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 6 : Réservé
Annexe 7.1 : Commentaires relatifs au remplissage et au contenu du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.2 : Modèle du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.3 : Commentaires relatifs à l’utilisation et au contenu du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.4 : Modèle du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.5 : Procédure en cas de wagons ou de conteneurs différés de rames de wagons ou de groupes de conteneurs remis au transport avec une seule lettre de voiture CIM/SMGS 
Annexe 8 : Commentaires relatifs à l’établissement du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 8.1 : Modèle du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 9 : Liste des adresses des services des transporteurs auxquels doivent être transmises les demandes d’indemnité pour le traitement des réclamations CIM/SMGS

Guide relatif aux conditions de responsabilité CIM/SMGS pour les clients et les transporteurs dans le cadre des transports internationaux ferroviaires de marchandises réalisés en vertu des RU CIM et de l’Accord SMGS. Partie I : synthèse des principes de base et des différences au niveau de la responsabilité CIM-SMGS ; partie II : tableau comparatif présentant les différentes dispositions CIM/SMGS en matière de responsabilité.

Décembre 2006

118 pages

Dispositions relatives à l'utilisation de la lettre de voiture CIM/SMGS.

Applicable à partir du 1er septembre 2006 / Etat 1er juillet 2018. 

71 pages

Annexe 1 : Liste des membres du CIT et des participants au SMGS qui appliquent le présent guide et relations de trafic concernées
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 3 : Liste des lieux de réexpédition
Annexe 4 : Liste des adresses des services auxquels les demandes d'autorisations et d'accords pour les transports doivent être adressées
Annexe 5 : Modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 5.1 : Modèle de l’exemplaire supplémentaire de la feuille de route de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 6 : Exigences relatives aux emballages
Annexe 7.1 : Commentaires relatifs au remplissage et au contenu du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.2 : Modèle du relevé des wagons CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.2
Annexe 7.3 : Commentaires relatifs à l’utilisation et au contenu du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.4 : Modèle du relevé des conteneurs CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.4
Annexe 7.5 : Procédure en cas de wagons ou de conteneurs différés de trains complets, de rames de wagons ou de groupes de conteneurs
Annexe 8 : Commentaires relatifs à l’établissement du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 8.1 : Modèle du procès-verbal de constatation CIM/SMGS - Formulaire Ann. 8.1
Annexe 9 : Liste des adresses des services des transporteurs CIM et des réseaux SMGS auxquels doivent être transmises les demandes d’indemnité pour le traitement des réclamations CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 28

23 pages

Recommandations aux entreprises voulant utiliser une version électronique de la lettre de voiture CIM/SMGS.

Etat 1er janvier 2016

54 pages

Recommandations aux entreprises voulant utiliser une version électronique de la lettre de voiture CIM/SMGS.

Etat 1er octobre 2013

246 pages

Document contenant les pages du GR-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 7.

12 pages

Dispositions spéciales relatives au trafic entre les Etats appliquant les Règles uniformes CIM et les Etats appliquant le SMGS, lorsque les envois font l’objet d’une réexpédition avec établissement d’une nouvelle lettre de voiture.

Applicable à partir du 1er juillet 2006 / Etat 1er juillet 2016

13 pages
 

Les Conditions générales de transport EurAsia (CGT EurAsia) régissent le contrat de transport international ferroviaire direct de marchandises en trafic eurasiatique, y compris en trafic fer- mer. Elles s’appliquent dans la mesure où les parties au contrat de transport les conviennent.

Etat 1er juillet 2014  / Etat 1er juillet 2014

8 pages