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Legal expertise
for the benefit of the railways

Lettres circulaires

Les lettres circulaires sont envoyées aux membres du CIT. Elles concernent notamment le développement, l’interprétation et l’application des produits du CIT, les réunions et les conférences du CIT. 

Documents

Circular letter 15/2019
15 novembre 2019

Documents du CIT nouveaux et révisés en trafic international voyageurs :MDP, MIRT, AIV et Glossaire

Circular letter 10/2019
21 juin 2019

Opting-out de la SNCF de certains standards de ticketing figurant dans le Guide des titres de transport ferroviaires internationaux (MIRT) à partir du 1er janvier 2020

Circular letter 7/2019
3 juin 2019

Réédition des produits du CIT sous forme numérique

Circular letter 02/2019
22 février 2019

ENTUR AS: 

Participation aux activités du CIT sous un statut spécial

Circular letter 19/2018
31 août 2018

Supplément des documents pour le trafic international des voyageurs

 

- GDP CIT

Circular letter 16/2017
1 septembre 2017

Nouveaux produits du CIT et révision de certains produits en trafic voyageurs

 

- Les nouvelles « Lignes directrices du CIT sur la protection de la vie privée et le traitement des données à caractère personnel utilisées dans le transport international ferroviaire de voyageurs » (GDP CIT),


- Le nouvel outil intitulé « Cadre juridique international pour le trafic voyageurs par air et rail : analyse comparative » (« International legal framework for air and rail passenger traffic: A comparative analysis » ; en anglais uniquement),


- La révision du point 14.3 des « Conditions générales de transport pour le transport ferroviaire des voyageurs » (GCC-CIV/PRR),


- La révision de l’ « Avis concernant le transport de marchandises dangereuses dans les trains de voyageurs (point 6.2 des GCC-CIV/PRR) » (Avis RID) ainsi que de l’Info-Tableau RID correspondant.
 

 

Circular letter 12/2017
27 juin 2017

Accord concernant la poursuite du voyage en trafic international ferroviaire de voyageurs (AJC)

 

L'AJC est désormais disponible dans les trois langues du CIT (anglais, français et allemand) sur le site Internet du CIT sous la page « Voyageurs > Produits du CIT » (espace réservé aux membres).

Circular letter 21/2016
30 août 2016

Supplément aux documents pour le trafic international voyageurs

 

- GCC-CIV/PRR

- AIV

- MIRT

- Glossaire

- Table des matières

Circular letter 3/2016
16 février 2016

Guide relatif aux contrats de coopération en trafic international ferroviaire de voyageurs (MCOOP)

 

Le MCOOP est désormais disponible dans les trois langues du CIT (anglais, français et allemand) sur le site Internet du CIT sous la page « Voyageurs > Produits du CIT » (espace réservé aux membres).

Circular letter 21/2015
13 décembre 2015

Guide des titres de transport ferroviaires internationaux (MIRT)

Le MIRT est désormais disponible dans les trois langues du CIT (anglais, français et allemand) sur le site Internet du CIT sous la page « Voyageurs > Produits du CIT » (espace réservé aux membres).

Circular letter 13/2015
1 septembre 2015

Supplément aux documents pour le trafic international voyageurs

 

- GCC-CIV/PRR

- AIV

Circular letter 19/2014
26 novembre 2014

Supplément aux documents pour le trafic international voyageurs

 

- GCC-CIV/PRR

- AIV

Circular letter 29/2013
11 décembre 2013

Suites de l'affaire ÖBB: Revision de l'AIV - Suppléments

Circular letter 22/2013
26 septembre 2013

Suites de l'affaire ÖBB: Modification du point 9.5.2 des GCC-CIV/PRR

Circular letter 20/2013
22 août 2013

Supplément aux documents pour le trafic international voyageurs

Circular letter 8/2013
28 mars 2013

Nouveau formulaire pour annoncer la perte ou la disparition de supports papier pré-imprimés avec le fond de garantie du CIT.

Circular letter 21/2012
18 décembre 2012

Fond de garantie CIT 2012

Circular letter 14/2012
1 juillet 2012

Supplément au document GTT-CIV pour le trafic international voyageurs

Circular letter 1/2012
13 janvier 2012

Corrigendum au 3ème supplément des GCC-CIV/PRR

Circular letter 33/2011
9 décembre 2011

Suppléments aux documents pour le trafic international voyageurs

Circular letter 30/2011
27 octobre 2011

Suppléments aux documents pour le trafic international voyageurs

Circular letter 19/2011
15 juin 2011

Suppléments aux documents pour le trafic international voyageurs