Le Comité international des transports ferroviaires (CIT) est une association regroupant environ 216 entreprises ferroviaires et compagnies maritimes qui effectuent des transports internationaux de voyageurs et/ou de marchandises. 130 entreprises sont directement affiliées au CIT, 80 le sont par l’intermédiaire d’organisations associées. Le CIT est une association de droit suisse (art. 60 ss du Code civil suisse), dont le siège se trouve à Berne.
Le CIT
Réédition des produits du CIT sous forme numérique
Grâce à la réédition des produits du CIT sous forme numérique, la présentation des documents est modernisée et surtout leur utilisation est beaucoup plus conviviale. Le GLV-CIM, le GTM-CIT , le GLW-CUV et le GTW-CIT ont été réédités selon le nouveau système le 1er janvier 2017.
Le MIRT et l’AIV vont être réédités pour le changement d’horaire le 9 décembre 2018. Le GLV-CIM/SMGS, le GR-CIM/SMGS , les CGT-CIM et les CGT-EurAsia suivront pour le 1er janvier 2019. Le solde des produits du CIT sera réédité d’ici à la fin 2019.
CIT-Info 3/2018
CIT-Info 3/2018 [PDF]
- Accélération des transports eurasiatiques CIM/SMGS
- Décisions de l’Assemblée générale 2018 de l’OTIF
- Conférence CIT/UIC des services des réclamations voyageurs
- Le Groupe de travail CIM s’est réuni pour la première fois avec son nouveau Président
- La multimodalité au centre des travaux du CIT
- Révision des Règles uniformes CUI
- Les E-GTC-I
- Droit et pratique
- Pro DoMo
- Calendrier CIT
Rapport annuel 2017
Rapport annuel 2017 [PDF]
We are very pleased to present you the CIT’s Annual Report 2017.
The CIT had a successful year in 2017. We were able to publish a range of new or updated CIT products for freight, passenger and multimodal transport.
The Annual Report 2017 gives you an overview of this work.
Guideline CMR-CIM-SMGS
Guideline CMR-CIM-SMGS [PDF]
Etat avril 2017
Le CIT a élaboré avec IRU un guide complet des régimes de responsabilité CMR – CIM – SMGS. Il a pour but d’établir une comparaison détaillée entre le droit international du transport ferroviaire des marchandises (COTIF/CIM et SMGS) et le droit international du transport routier des marchandises (CMR).
Cette comparaison des législations a une valeur ajoutée particulière, car c’est la première fois que les règles des RU CIM et du SMGS sont prises en considération et que la comparaison s’étend, du point de vue géographique, au champ d’application de la COTIF/CIM et à celui du SMGS.
