Le Comité international des transports ferroviaires (CIT) est une association regroupant environ 216 entreprises ferroviaires et compagnies maritimes qui effectuent des transports internationaux de voyageurs et/ou de marchandises. 130 entreprises sont directement affiliées au CIT, 80 le sont par l’intermédiaire d’organisations associées. Le CIT est une association de droit suisse (art. 60 ss du Code civil suisse), dont le siège se trouve à Berne.
Le CIT
Réédition des produits du CIT sous forme numérique
Grâce à la réédition des produits du CIT sous forme numérique, la présentation des documents est modernisée et surtout leur utilisation est beaucoup plus conviviale.
Plusieurs produits ont déjà été réédités selon le nouveau système : GLV-CIM, GTM-CIT , GLW-CUV, GTW-CIT (1er janvier 2017), MIRT, AIV (9 décembre 2018), GLV-CIM/SMGS, GR-CIM/SMGS , CGT-CIM et CGT-EurAsia (1er janvier 2019).
Désormais, les formulaires interactifs sont aussi certifiés.
Le solde des produits du CIT sera réédité d’ici à la fin 2019.
CIT-Info 4/2018
CIT-Info 4/2018 [PDF]
- La numérisation est un sujet central pour le CIT
- Digitalisation et multimodalité en trafic voyageurs
- Les travaux progressent dans le cadre du projet « Interopérabilité juridique CIV/SMPS»
- Révision PRR
- Révision PRM
- Groupe de travail CIM
- 5ème Commission Multimodalité
- 26ème Commission CUI
- Droit et pratique
- Pro Domo
- Extrait du discours du Président
- Calendrier CIT
Rapport annuel 2017
Rapport annuel 2017 [PDF]
We are very pleased to present you the CIT’s Annual Report 2017.
The CIT had a successful year in 2017. We were able to publish a range of new or updated CIT products for freight, passenger and multimodal transport.
The Annual Report 2017 gives you an overview of this work.
CIT / IRU WORKSHOP „Rail-Road“
CIT / IRU WORKSHOP „Rail-Road“ [PDF]
CIT and IRU are delighted to invite you to join the Workshop on International Road-Rail Transport which will take place on the 28th of February 2019 in Bettembourg, Luxembourg.
Guideline CMR-CIM-SMGS
Guideline CMR-CIM-SMGS [PDF]
Etat avril 2017
Le CIT a élaboré avec IRU un guide complet des régimes de responsabilité CMR – CIM – SMGS. Il a pour but d’établir une comparaison détaillée entre le droit international du transport ferroviaire des marchandises (COTIF/CIM et SMGS) et le droit international du transport routier des marchandises (CMR).
Cette comparaison des législations a une valeur ajoutée particulière, car c’est la première fois que les règles des RU CIM et du SMGS sont prises en considération et que la comparaison s’étend, du point de vue géographique, au champ d’application de la COTIF/CIM et à celui du SMGS.
