Le Comité international des transports ferroviaires (CIT) est une association regroupant environ 216 entreprises ferroviaires et compagnies maritimes qui effectuent des transports internationaux de voyageurs et/ou de marchandises. 130 entreprises sont directement affiliées au CIT, 80 le sont par l’intermédiaire d’organisations associées. Le CIT est une association de droit suisse (art. 60 ss du Code civil suisse), dont le siège se trouve à Berne.
Le CIT
Rapport annuel 2017
We are very pleased to present you the CIT’s Annual Report 2017.
The CIT had a successful year in 2017. We were able to publish a range of new or updated CIT products for freight, passenger and multimodal transport.
The Annual Report 2017 gives you an overview of this work.
CIT-Info 1/2018
CIT-Info 1/2018 [PDF]
- Commission de révision OTIF
- Journées bernoises 2018 - partie générale
- Droits des personnes handicapées et des personnes à mobilités réduite
- Journées bernoises 2018 - CIV
- Groupe de travail CIV
- Journées bernoises 2018 - CIM
- Commission CIM
- Groupe de travail Mulltimodalité
- Champs d’applications des règles uniformes CUI
- Révision des règles uniformes CUI
- Journées bernoises 2018 - CUI
- Pro Domo
- Calendrier CIT
Conférence du CIT sur les transports de marchandises soumises à des restrictions de droit public
Conférence du CIT sur les transports de marchandises soumises à des restrictions de droit public [PDF]
Nous avons le plaisir de vous inviter à la Conférence du CIT sur les transports de marchandises soumises à des restrictions de droit public. Elle aura lieu le 24 mai 2018 au siège du CIT à Berne. Cette conférence s’adresse exclusivement aux membres du CIT, en particulier aux experts au sein des entreprises confrontés aux transports de marchandises soumises à des régimes particuliers d’autorisations. Elle a pour but d’apporter une contribution substantielle au développement des produits marchandises du CIT.
Guideline CMR-CIM-SMGS
Guideline CMR-CIM-SMGS [PDF]
Etat avril 2017
Le CIT a élaboré avec IRU un guide complet des régimes de responsabilité CMR – CIM – SMGS. Il a pour but d’établir une comparaison détaillée entre le droit international du transport ferroviaire des marchandises (COTIF/CIM et SMGS) et le droit international du transport routier des marchandises (CMR).
Cette comparaison des législations a une valeur ajoutée particulière, car c’est la première fois que les règles des RU CIM et du SMGS sont prises en considération et que la comparaison s’étend, du point de vue géographique, au champ d’application de la COTIF/CIM et à celui du SMGS.
Nouvelles éditions des guides marchandises et wagons du CIT
Les nouvelles versions du GLV-CIM, du GTM-CIT , du GLW-CUV et du GTW-CIT visent à faciliter la mise en oeuvre des versions électroniques de la lettre de voiture et de la lettre wagon. Leur présentation et leur interactivité ont été améliorées pour une utilisation plus conviviale.
