Guides

Les guides du CIT sont des documents de référence pour l’utilisation des différents modèles de lettres de voiture et pour l’exécution des transports internationaux ferroviaires de marchandises. Leur application doit être convenue entre les parties (clients – transporteurs et transporteurs entre eux).

Le Guide du trafic marchandises du CIT (GTM-CIT) règle de manière uniforme l’exécution des transports internationaux de marchandises afin d’assurer l’unicité du contrat de transport. Il recense les processus relatifs à l’exécution des transports internationaux de marchandises. Pour chaque processus, il contient une fiche de travail renseignant sur l’objet du processus, les opéra­tions à effectuer, le délai pour les accomplir et les partenaires concernés.

Ces guides sont complétés par une check-list relative à l’apposition des scellés sur les wagons et les UTI, ainsi que par les spécifications relatives à la lettre de voiture électronique CIM/SMGS. A noter que les spécifications relatives à la lettre de voiture électronique CIM sont contenues dans les guides relatifs aux lettres de voiture et dans le GTM-CIT.

Pour visualiser la signature électronique, il est nécessaire sur certains navigateurs de télécharger au préalable gratuitement le programme Adobe PDF Reader sur : https://acrobat.adobe.com/ch/fr/acrobat/pdf-reader.html

Fichiers

Versions futures
Versions en vigueur
Checklist for Sealing Wagons
Checklist for Sealing Wagons
1 septembre 2014

Check-list pour l’apposition des scellés sur les wagons

Commentaires et photographies facilitant l’apposition des scellés sur les wagons et les UTI.

Applicable à partir du 1er novembre 2005 / Etat 1er septembre 2014

30 pages

Fichiers disponibles:

Check-list pour l’apposition des scellés sur les wagons

Commentaires et photographies facilitant l’apposition des scellés sur les wagons et les UTI.

Applicable à partir du 1er novembre 2005 / Etat 1er septembre 2014

30 pages

GLV-CIM
GLV-CIM
1 janvier 2019

Guide lettre de voiture CIM (GLV-CIM)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM et aux autres documents concernant le transport international ferroviaire des marchandises.

Applicable à partir du 1er janvier 2017 - Etat au 1er janvier 2019

89 pages

Annexe 1 : Exigences fonctionnelles et juridiques de la lettre de voiture électronique
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture
Annexe 3 : Liste des frais
Annexe 4 : Lettre de voiture CIM – Règles et recommandations
Annexe 4a : Lettre de voiture CIM - Modèle
Annexe 4b : Lettre de voiture CIM transport combiné - Modèle
Annexe 5 : Commentaires relatifs au contenu du relevé des wagons
Annexe 6 : Bulletin d’affranchissement
Annexe 7 : Ordres ultérieurs - Formulaire CIT 7
Annexe 8 : Avis d’empêchement au transport - Instructions de l’ayant droit - Formulaire CIT 8
Annexe 9 : Avis d’empêchement à la livraison - Instructions de l’expéditeur - Formulaire CIT 9
Annexe 10: Désignation des monnaies et codes

Fichiers disponibles:

Guide lettre de voiture CIM (GLV-CIM)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM et aux autres documents concernant le transport international ferroviaire des marchandises.

Applicable à partir du 1er janvier 2017 - Etat au 1er janvier 2019

89 pages

Annexe 1 : Exigences fonctionnelles et juridiques de la lettre de voiture électronique
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture
Annexe 3 : Liste des frais
Annexe 4 : Lettre de voiture CIM – Règles et recommandations
Annexe 4a : Lettre de voiture CIM - Modèle
Annexe 4b : Lettre de voiture CIM transport combiné - Modèle
Annexe 5 : Commentaires relatifs au contenu du relevé des wagons
Annexe 6 : Bulletin d’affranchissement
Annexe 7 : Ordres ultérieurs - Formulaire CIT 7
Annexe 8 : Avis d’empêchement au transport - Instructions de l’ayant droit - Formulaire CIT 8
Annexe 9 : Avis d’empêchement à la livraison - Instructions de l’expéditeur - Formulaire CIT 9
Annexe 10: Désignation des monnaies et codes

Amendment 1 GLV-CIM
Amendment 1 GLV-CIM
1 janvier 2019

Supplément no 1 au GLV-CIM

Document contenant les pages du GLV-CIM remplacées par le supplément No 1

Fichiers disponibles:

Supplément no 1 au GLV-CIM

Document contenant les pages du GLV-CIM remplacées par le supplément No 1

GLV-CIM/SMGS
GLV-CIM/SMGS
1 janvier 2019

Guide lettre de voiture CIM/SMGS (GLV-CIM/SMGS)
Le présent guide contient le modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS et les dispositions relatives à son application.

Valable à partir du 1er janvier 2019 / 89 pages

Pour la version chinoise, merci de cliquer ici

Annexe 1 : Liste des membres du CIT et des participants au SMGS qui appliquent le présent guide et relations de trafic concernées
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 3 : Liste des lieux de réexpédition
Annexe 4 : Liste des adresses des services auxquels les demandes d'autorisations et d'accords pour les transports doivent être adressées
Annexe 5 : Modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 5.1 : Modèle de l’exemplaire supplémentaire de la feuille de route de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 6 : Réservé
Annexe 7.1 : Commentaires relatifs au remplissage et au contenu du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.2 : Modèle du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.3 : Commentaires relatifs à l’utilisation et au contenu du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.4 : Modèle du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.5 : Procédure en cas de wagons ou de conteneurs différés de rames de wagons ou de groupes de conteneurs remis au transport avec une seule lettre de voiture CIM/SMGS 
Annexe 8 : Commentaires relatifs à l’établissement du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 8.1 : Modèle du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 9 : Liste des adresses des services des transporteurs auxquels doivent être transmises les demandes d’indemnité pour le traitement des réclamations CIM/SMGS

 

 

Fichiers disponibles:

Guide lettre de voiture CIM/SMGS (GLV-CIM/SMGS)
Le présent guide contient le modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS et les dispositions relatives à son application.

Valable à partir du 1er janvier 2019 / 89 pages

Pour la version chinoise, merci de cliquer ici

Annexe 1 : Liste des membres du CIT et des participants au SMGS qui appliquent le présent guide et relations de trafic concernées
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 3 : Liste des lieux de réexpédition
Annexe 4 : Liste des adresses des services auxquels les demandes d'autorisations et d'accords pour les transports doivent être adressées
Annexe 5 : Modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 5.1 : Modèle de l’exemplaire supplémentaire de la feuille de route de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 6 : Réservé
Annexe 7.1 : Commentaires relatifs au remplissage et au contenu du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.2 : Modèle du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.3 : Commentaires relatifs à l’utilisation et au contenu du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.4 : Modèle du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.5 : Procédure en cas de wagons ou de conteneurs différés de rames de wagons ou de groupes de conteneurs remis au transport avec une seule lettre de voiture CIM/SMGS 
Annexe 8 : Commentaires relatifs à l’établissement du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 8.1 : Modèle du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 9 : Liste des adresses des services des transporteurs auxquels doivent être transmises les demandes d’indemnité pour le traitement des réclamations CIM/SMGS

 

 

CIM/SMGS specifications
CIM/SMGS specifications
1 janvier 2016

Spécifications fonctionnelles et juridiques de la lettre de voiture CIM/SMGS

Recommandations aux entreprises voulant utiliser une version électronique de la lettre de voiture CIM/SMGS.

Applicable à partir du 8 juillet 2009 / Etat 1er janvier 2016

54 pages

Fichiers disponibles:

Spécifications fonctionnelles et juridiques de la lettre de voiture CIM/SMGS

Recommandations aux entreprises voulant utiliser une version électronique de la lettre de voiture CIM/SMGS.

Applicable à partir du 8 juillet 2009 / Etat 1er janvier 2016

54 pages

CIM/SMGS Tech. Specifications
CIM/SMGS Tech. Specifications
1 octobre 2013

Spécifications techniques de la lettre de voiture CIM/SMGS

Recommandations aux entreprises voulant utiliser une version électronique de la lettre de voiture CIM/SMGS.

Applicable à partir du 8 juillet 2009 / Etat 1er octobre 2013

246 pages

Fichiers disponibles:

Spécifications techniques de la lettre de voiture CIM/SMGS

Recommandations aux entreprises voulant utiliser une version électronique de la lettre de voiture CIM/SMGS.

Applicable à partir du 8 juillet 2009 / Etat 1er octobre 2013

246 pages

GR-CIM/SMGS
GR-CIM/SMGS
1 janvier 2019

Guide des réexpéditions CIM/SMGS (GR-CIM/SMGS)

Le présent guide contient les dispositions spéciales relatives au trafic entre les Etats appliquant les Règles uniformes CIM et les Etats appliquant le SMGS, lorsque les envois font l’objet d’une réexpédition avec établissement d’une nouvelle lettre de voiture.

Applicable à partir du 1er janvier 2019

13 pages

Annexe 1 : Lieux de réexpédition

Lien sur la liste des gares de réexpéditions en trafic CIM/SMGS

Annexe 2 : Adresses des services compétents pour l’octroi des autorisations

Lien sur les adresses des services compétents

Fichiers disponibles:

Guide des réexpéditions CIM/SMGS (GR-CIM/SMGS)

Le présent guide contient les dispositions spéciales relatives au trafic entre les Etats appliquant les Règles uniformes CIM et les Etats appliquant le SMGS, lorsque les envois font l’objet d’une réexpédition avec établissement d’une nouvelle lettre de voiture.

Applicable à partir du 1er janvier 2019

13 pages

Annexe 1 : Lieux de réexpédition

Lien sur la liste des gares de réexpéditions en trafic CIM/SMGS

Annexe 2 : Adresses des services compétents pour l’octroi des autorisations

Lien sur les adresses des services compétents

GTM-CIT
GTM-CIT
1 janvier 2019

Guide du trafic marchandises du CIT (GTM-CIT)

Dispositions uniformes pour l’exécution des transports internationaux de marchandises.

Entreprises appliquant le GTM-CIT

Applicable à partir du 1er janvier 2017 - Etat au 1er janvier 2019

159 pages

Annexe 1 : Check-list pour l’apposition des scellés sur les wagons
Annexe 2 : Irrégularités en relation avec les scellés
Annexe 3 : Adresses des interlocuteurs compétents pour les questions en relation avec les scellés
Annexe 4 : Processus « Apposition des scellés en trafic international »
Annexes 5–6 : Réservées
Annexe 7a : Check-list pour le contrat relatif à l’échange des données électroniques de la lettre de voiture (Check-list contrat EDI)
Annexe 7b : Exigences fonctionnelles et juridiques supplémentaires relatives à la lettre de voiture électronique
Annexe 8a : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit - Modèle
Annexe 8b : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM transport combiné munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit - Modèle
Annexe 9 : Feuillets 4 et 4a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire expéditeur - Modèle
Annexe 10 : Etiquette de contrôle
Annexe 11 : Commentaires relatifs à l’utilisation du bulletin d’affranchissement
Annexe 12 : Avis d’encaissement - Formulaire CIT 12
Annexe 13 : Légitimation pour convoyeur - Formulaire CIT 13
Annexe 14 : Etiquette wagon - Formulaire CIT 14
Annexe 15 : Etiquettes pour envois sous contrôle de douane
Annexe 16 : Etiquettes de restrictions de manœuvres
Annexe 17 : Traitement de la lettre de voiture et des papiers d’accompagnement en cas de modification du contrat de transport et d’empêchement au transport ou à la livraison
Annexe 18 : Feuille d’accompagnement - Formulaire CIT 18
Annexe 19 : Notification des irrégularités aux wagons et à leur chargement
Annexe 20 : Procès-verbal de constatation - Formulaire CIT 20
Annexe 21 : Avis de manquant - Formulaire CIT 21
Annexe 22 : Avis de rectification - Formulaire CIT 22
Annexe 23 : Relevé des wagons - Utilisation en cas de wagons différés
Annexe 24 : Attestation de livraison - Formulaire CIT 24
Annexe 25 : Notification des restrictions de trafic
Annexe 26 : Formulaire relatif aux documents de transport accompagnant un train
Annexe 27a : Tableau des codes des procédures douanières dans la lettre de voiture CIM
Annexe 27b : Combinaisons possibles des différents codes des procédures douanières dans le cadre d'un envoi (envoi = lettre de voiture)

 

 

Fichiers disponibles:

Guide du trafic marchandises du CIT (GTM-CIT)

Dispositions uniformes pour l’exécution des transports internationaux de marchandises.

Entreprises appliquant le GTM-CIT

Applicable à partir du 1er janvier 2017 - Etat au 1er janvier 2019

159 pages

Annexe 1 : Check-list pour l’apposition des scellés sur les wagons
Annexe 2 : Irrégularités en relation avec les scellés
Annexe 3 : Adresses des interlocuteurs compétents pour les questions en relation avec les scellés
Annexe 4 : Processus « Apposition des scellés en trafic international »
Annexes 5–6 : Réservées
Annexe 7a : Check-list pour le contrat relatif à l’échange des données électroniques de la lettre de voiture (Check-list contrat EDI)
Annexe 7b : Exigences fonctionnelles et juridiques supplémentaires relatives à la lettre de voiture électronique
Annexe 8a : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit - Modèle
Annexe 8b : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM transport combiné munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit - Modèle
Annexe 9 : Feuillets 4 et 4a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire expéditeur - Modèle
Annexe 10 : Etiquette de contrôle
Annexe 11 : Commentaires relatifs à l’utilisation du bulletin d’affranchissement
Annexe 12 : Avis d’encaissement - Formulaire CIT 12
Annexe 13 : Légitimation pour convoyeur - Formulaire CIT 13
Annexe 14 : Etiquette wagon - Formulaire CIT 14
Annexe 15 : Etiquettes pour envois sous contrôle de douane
Annexe 16 : Etiquettes de restrictions de manœuvres
Annexe 17 : Traitement de la lettre de voiture et des papiers d’accompagnement en cas de modification du contrat de transport et d’empêchement au transport ou à la livraison
Annexe 18 : Feuille d’accompagnement - Formulaire CIT 18
Annexe 19 : Notification des irrégularités aux wagons et à leur chargement
Annexe 20 : Procès-verbal de constatation - Formulaire CIT 20
Annexe 21 : Avis de manquant - Formulaire CIT 21
Annexe 22 : Avis de rectification - Formulaire CIT 22
Annexe 23 : Relevé des wagons - Utilisation en cas de wagons différés
Annexe 24 : Attestation de livraison - Formulaire CIT 24
Annexe 25 : Notification des restrictions de trafic
Annexe 26 : Formulaire relatif aux documents de transport accompagnant un train
Annexe 27a : Tableau des codes des procédures douanières dans la lettre de voiture CIM
Annexe 27b : Combinaisons possibles des différents codes des procédures douanières dans le cadre d'un envoi (envoi = lettre de voiture)

 

 

Amendment 1 GTM-CIT
Amendment 1 GTM-CIT
1 janvier 2019

Supplément no 1 au GTM-CIT

Document contenant les pages du GTM-CIT remplacées par le supplément No 1

Fichiers disponibles:

Supplément no 1 au GTM-CIT

Document contenant les pages du GTM-CIT remplacées par le supplément No 1

Versions antérieures

Remarque: les versions plus anciennes peuvent être obtenues auprès du Secrétariat général du CIT.

GLV-CIM
GLV-CIM
1 janvier 2017

Guide lettre de voiture CIM (GLV-CIM)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM et aux autres documents concernant le transport international ferroviaire des marchandises.

Applicable à partir du 1er janvier 2017

89 pages

Annexe 1 : Exigences fonctionnelles et juridiques de la lettre de voiture électronique
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture
Annexe 3 : Liste des frais
Annexe 4 : Lettre de voiture CIM – Règles et recommandations
Annexe 4a : Lettre de voiture CIM - Modèle
Annexe 4b : Lettre de voiture CIM transport combiné - Modèle
Annexe 5 : Commentaires relatifs au contenu du relevé des wagons
Annexe 6 : Bulletin d’affranchissement
Annexe 7 : Ordres ultérieurs - Formulaire CIT 7
Annexe 8 : Avis d’empêchement au transport - Instructions de l’ayant droit - Formulaire CIT 8
Annexe 9 : Avis d’empêchement à la livraison - Instructions de l’expéditeur - Formulaire CIT 9
Annexe 10: Désignation des monnaies et codes

Fichiers disponibles:

Guide lettre de voiture CIM (GLV-CIM)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM et aux autres documents concernant le transport international ferroviaire des marchandises.

Applicable à partir du 1er janvier 2017

89 pages

Annexe 1 : Exigences fonctionnelles et juridiques de la lettre de voiture électronique
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture
Annexe 3 : Liste des frais
Annexe 4 : Lettre de voiture CIM – Règles et recommandations
Annexe 4a : Lettre de voiture CIM - Modèle
Annexe 4b : Lettre de voiture CIM transport combiné - Modèle
Annexe 5 : Commentaires relatifs au contenu du relevé des wagons
Annexe 6 : Bulletin d’affranchissement
Annexe 7 : Ordres ultérieurs - Formulaire CIT 7
Annexe 8 : Avis d’empêchement au transport - Instructions de l’ayant droit - Formulaire CIT 8
Annexe 9 : Avis d’empêchement à la livraison - Instructions de l’expéditeur - Formulaire CIT 9
Annexe 10: Désignation des monnaies et codes

Amendment 12 GLV-CIM
Amendment 12 GLV-CIM
25 mai 2016

Supplément 12 au GLV-CIM

Document contenant les pages du GLV-CIM remplacées par le supplément n° 11.

8 pages

Fichiers disponibles:

Supplément 12 au GLV-CIM

Document contenant les pages du GLV-CIM remplacées par le supplément n° 11.

8 pages

GLV-CIM/SMGS
GLV-CIM/SMGS
1 juillet 2018

Guide lettre de voiture CIM/SMGS (GLV CIM/SMGS)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM/SMGS. Applicable à partir du 1er septembre 2006 / Etat 1er juillet 2018. 71 pages

Pour la version chinoise, merci de cliquer ici

Annexe 1 : Liste des membres du CIT et des participants au SMGS qui appliquent le présent guide et relations de trafic concernées
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 3 : Liste des lieux de réexpédition
Annexe 4 : Liste des adresses des services auxquels les demandes d'autorisations et d'accords pour les transports doivent être adressées
Annexe 5 : Modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 5.1 : Modèle de l’exemplaire supplémentaire de la feuille de route de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 6 : Exigences relatives aux emballages
Annexe 7.1 : Commentaires relatifs au remplissage et au contenu du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.2 : Modèle du relevé des wagons CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.2
Annexe 7.3 : Commentaires relatifs à l’utilisation et au contenu du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.4 : Modèle du relevé des conteneurs CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.4
Annexe 7.5 : Procédure en cas de wagons ou de conteneurs différés de trains complets, de rames de wagons ou de groupes de conteneurs
Annexe 8 : Commentaires relatifs à l’établissement du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 8.1 : Modèle du procès-verbal de constatation CIM/SMGS - Formulaire Ann. 8.1
Annexe 9 : Liste des adresses des services des transporteurs CIM et des réseaux SMGS auxquels doivent être transmises les demandes d’indemnité pour le traitement des réclamations CIM/SMGS

 

Fichiers disponibles:

Guide lettre de voiture CIM/SMGS (GLV CIM/SMGS)

Dispositions d’application relatives à la lettre de voiture CIM/SMGS. Applicable à partir du 1er septembre 2006 / Etat 1er juillet 2018. 71 pages

Pour la version chinoise, merci de cliquer ici

Annexe 1 : Liste des membres du CIT et des participants au SMGS qui appliquent le présent guide et relations de trafic concernées
Annexe 2 : Commentaires relatifs au contenu de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 3 : Liste des lieux de réexpédition
Annexe 4 : Liste des adresses des services auxquels les demandes d'autorisations et d'accords pour les transports doivent être adressées
Annexe 5 : Modèle de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 5.1 : Modèle de l’exemplaire supplémentaire de la feuille de route de la lettre de voiture CIM/SMGS
Annexe 6 : Exigences relatives aux emballages
Annexe 7.1 : Commentaires relatifs au remplissage et au contenu du relevé des wagons CIM/SMGS
Annexe 7.2 : Modèle du relevé des wagons CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.2
Annexe 7.3 : Commentaires relatifs à l’utilisation et au contenu du relevé des conteneurs CIM/SMGS
Annexe 7.4 : Modèle du relevé des conteneurs CIM/SMGS - Formulaire Ann. 7.4
Annexe 7.5 : Procédure en cas de wagons ou de conteneurs différés de trains complets, de rames de wagons ou de groupes de conteneurs
Annexe 8 : Commentaires relatifs à l’établissement du procès-verbal de constatation CIM/SMGS
Annexe 8.1 : Modèle du procès-verbal de constatation CIM/SMGS - Formulaire Ann. 8.1
Annexe 9 : Liste des adresses des services des transporteurs CIM et des réseaux SMGS auxquels doivent être transmises les demandes d’indemnité pour le traitement des réclamations CIM/SMGS

 

Amendment 28 GLV-CIM/SMGS
Amendment 28 GLV-CIM/SMGS
23 mai 2018

Supplément no 28 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 27

Fichiers disponibles:

Supplément no 28 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 27

Amendment 27 GLV-CIM/SMGS
Amendment 27 GLV-CIM/SMGS
28 juillet 2017

Supplément no 27 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 26

Fichiers disponibles:

Supplément no 27 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 26

Amendment 26 GLV-CIM/SMGS
Amendment 26 GLV-CIM/SMGS
30 mai 2017

Supplément no 26 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 25

Fichiers disponibles:

Supplément no 26 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 25

Amendment 25 GLV-CIM/SMGS
Amendment 25 GLV-CIM/SMGS
10 mai 2017

Supplément no 25 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 24

Fichiers disponibles:

Supplément no 25 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément no 24

Amendment 24 GLV-CIM/SMGS
Amendment 24 GLV-CIM/SMGS
1 janvier 2017

Supplément n° 24 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 23.

16 pages

Fichiers disponibles:

Supplément n° 24 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 23.

16 pages

Amendment 23 GLV-CIM/SMGS
Amendment 23 GLV-CIM/SMGS
16 juin 2016

Supplément n° 23 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 22.

16 pages

Fichiers disponibles:

Supplément n° 23 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 22.

16 pages

Amendment 22 GLV-CIM/SMGS
Amendment 22 GLV-CIM/SMGS
25 mai 2016

Supplément n° 22 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 21.

12 pages

Fichiers disponibles:

Supplément n° 22 au GLV-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GLV-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 21.

12 pages

Amendment 7 GR-CIM/SMGS
Amendment 7 GR-CIM/SMGS
1 juillet 2016

Supplément 7 au GR-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GR-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 6.

12 pages

Fichiers disponibles:

Supplément 7 au GR-CIM/SMGS

Document contenant les pages du GR-CIM/SMGS remplacées par le supplément n° 6.

12 pages

GR-CIM/SMGS
GR-CIM/SMGS
1 juillet 2016

Guide des réexpéditions CIM/SMGS (GR-CIM/SMGS)

Dispositions spéciales relatives au trafic entre les Etats appliquant les Règles uniformes CIM et les Etats appliquant le SMGS, lorsque les envois font l’objet d’une réexpédition avec établissement d’une nouvelle lettre de voiture.

Applicable à partir du 1er juillet 2006 / Etat 1er juillet 2016

15 pages

Annexe 1 : Lieux de réexpédition

Lien sur la liste des gares de réexpéditions en trafic CIM/SMGS

Annexe 2 : Adresses des services compétents pour l’octroi des autorisations

Lien sur les adresses des services compétents

Fichiers disponibles:

Guide des réexpéditions CIM/SMGS (GR-CIM/SMGS)

Dispositions spéciales relatives au trafic entre les Etats appliquant les Règles uniformes CIM et les Etats appliquant le SMGS, lorsque les envois font l’objet d’une réexpédition avec établissement d’une nouvelle lettre de voiture.

Applicable à partir du 1er juillet 2006 / Etat 1er juillet 2016

15 pages

Annexe 1 : Lieux de réexpédition

Lien sur la liste des gares de réexpéditions en trafic CIM/SMGS

Annexe 2 : Adresses des services compétents pour l’octroi des autorisations

Lien sur les adresses des services compétents

GTM-CIT
GTM-CIT
1 janvier 2017

Guide du trafic marchandises du CIT (GTM-CIT)

Dispositions uniformes pour l’exécution des transports internationaux de marchandises.

Entreprises appliquant le GTM-CIT

Applicable à partir du 1er janvier 2017

155 pages

Annexe 1 : Check-list pour l’apposition des scellés sur les wagons
Annexe 2 : Irrégularités en relation avec les scellés
Annexe 3 : Adresses des interlocuteurs compétents pour les questions en relation avec les scellés
Annexe 4 : Processus « Apposition des scellés en trafic international »
Annexes 5–6 : Réservées
Annexe 7a : Check-list pour le contrat relatif à l’échange des données électroniques de la lettre de voiture (Check-list contrat EDI)
Annexe 7b : Exigences fonctionnelles et juridiques supplémentaires relatives à la lettre de voiture électronique
Annexe 8a : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit - Modèle
Annexe 8b : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM transport combiné munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit - Modèle
Annexe 9 : Feuillets 4 et 4a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire expéditeur - Modèle
Annexe 10 : Etiquette de contrôle
Annexe 11 : Commentaires relatifs à l’utilisation du bulletin d’affranchissement
Annexe 12 : Avis d’encaissement - Formulaire CIT 12
Annexe 13 : Légitimation pour convoyeur - Formulaire CIT 13
Annexe 14 : Etiquette wagon - Formulaire CIT 14
Annexe 15 : Etiquettes pour envois sous contrôle de douane
Annexe 16 : Etiquettes de restrictions de manœuvres
Annexe 17 : Traitement de la lettre de voiture et des papiers d’accompagnement en cas de modification du contrat de transport et d’empêchement au transport ou à la livraison
Annexe 18 : Feuille d’accompagnement - Formulaire CIT 18
Annexe 19 : Notification des irrégularités aux wagons et à leur chargement
Annexe 20 : Procès-verbal de constatation - Formulaire CIT 20
Annexe 21 : Avis de manquant - Formulaire CIT 21
Annexe 22 : Avis de rectification - Formulaire CIT 22
Annexe 23 : Relevé des wagons - Utilisation en cas de wagons différés
Annexe 24 : Attestation de livraison - Formulaire CIT 24
Annexe 25 : Notification des restrictions de trafic
Annexe 26 : Formulaire relatif aux documents de transport accompagnant un train

Fichiers disponibles:

Guide du trafic marchandises du CIT (GTM-CIT)

Dispositions uniformes pour l’exécution des transports internationaux de marchandises.

Entreprises appliquant le GTM-CIT

Applicable à partir du 1er janvier 2017

155 pages

Annexe 1 : Check-list pour l’apposition des scellés sur les wagons
Annexe 2 : Irrégularités en relation avec les scellés
Annexe 3 : Adresses des interlocuteurs compétents pour les questions en relation avec les scellés
Annexe 4 : Processus « Apposition des scellés en trafic international »
Annexes 5–6 : Réservées
Annexe 7a : Check-list pour le contrat relatif à l’échange des données électroniques de la lettre de voiture (Check-list contrat EDI)
Annexe 7b : Exigences fonctionnelles et juridiques supplémentaires relatives à la lettre de voiture électronique
Annexe 8a : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit - Modèle
Annexe 8b : Feuillet 2a d’une lettre de voiture CIM transport combiné munie d’un feuillet supplémentaire pour parcours de transit - Modèle
Annexe 9 : Feuillets 4 et 4a d’une lettre de voiture CIM munie d’un feuillet supplémentaire expéditeur - Modèle
Annexe 10 : Etiquette de contrôle
Annexe 11 : Commentaires relatifs à l’utilisation du bulletin d’affranchissement
Annexe 12 : Avis d’encaissement - Formulaire CIT 12
Annexe 13 : Légitimation pour convoyeur - Formulaire CIT 13
Annexe 14 : Etiquette wagon - Formulaire CIT 14
Annexe 15 : Etiquettes pour envois sous contrôle de douane
Annexe 16 : Etiquettes de restrictions de manœuvres
Annexe 17 : Traitement de la lettre de voiture et des papiers d’accompagnement en cas de modification du contrat de transport et d’empêchement au transport ou à la livraison
Annexe 18 : Feuille d’accompagnement - Formulaire CIT 18
Annexe 19 : Notification des irrégularités aux wagons et à leur chargement
Annexe 20 : Procès-verbal de constatation - Formulaire CIT 20
Annexe 21 : Avis de manquant - Formulaire CIT 21
Annexe 22 : Avis de rectification - Formulaire CIT 22
Annexe 23 : Relevé des wagons - Utilisation en cas de wagons différés
Annexe 24 : Attestation de livraison - Formulaire CIT 24
Annexe 25 : Notification des restrictions de trafic
Annexe 26 : Formulaire relatif aux documents de transport accompagnant un train

Amendment 13 GTM-CIT
Amendment 13 GTM-CIT
25 mai 2016

Supplément 13 au GTM-CIT

Document contenant les pages du GTM-CIT remplacées par le supplément n° 12.

16 pages

Fichiers disponibles:

Supplément 13 au GTM-CIT

Document contenant les pages du GTM-CIT remplacées par le supplément n° 12.

16 pages